au travail Centre-Val Avenant de révision au Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique au sein de la Carsat Centre-Val de Loire Entre, d'une part, La Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Centre-Val de Loire Dont le siège est situé 30 boulevard Jean-Jaurès 45033 Orléans cedex 1 Représentée par sa Directrice, Madame xxxxxxxxxxxxxx Dûment mandatée à cet effet par le Conseil d'administration le 1 7 décembre 2021 Et, d'autre part, Les Organisations Syndicales, représentées par leurs délégués syndicaux Monsieur xxxxxxxxxxxx, CGT Monsieur xxxxxxxxxxx, CFDT Madame xxxxxxxxxxxx, FO Monsieur xxxxxxxxxxxxx, FO Il a été préalablement exposé : & Centre-Val SOMMAIRE PREAMBULE3
Retraite & Santé au travail Centre -Val PREAMBULE Dans un contexte de transformation numérique croissante et de recherche constante d'amélioration des processus démocratiques internes, les parties signataires reconnaissent l'importance de garantir la transparence, la sécurité et la fiabilité des modalités de vote au sein de l'organisme. Conscients des enjeux liés à l'évolution des pratiques électorales, notamment en matière d'accessibilité et de conformité légale et réglementaire, la Direction et les Organisations syndicales ont signé, en date du 31 octobre 2017, un accord relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles. Le présent avenant de révision s'inscrit dans une volonté commune de modemisation, tout en assurant le respect des dispositions légales (article R2314-6 et suivants du CT), des principes fondamentaux du droit électoral, de la protection des données personnelles et la confiance des électeurs dans le système rms en œuvre. Le présent avenant de révision a pour objet de définir les nouvelles modalités applicables au vote électronique, en tenant compte des évolutions techniques, juridiques et organisationnelles intervenues depuis la signature de l'accord initial conformément aux dispositions légales en vigueur. Le présent avenant de révision Définit le cadre général de recours au vote électronique. Il sera annexé au protocole d'accord préélectoral. A pour objet de réviser entièrement le protocole d'accord du 31 octobre 2017 relatif au recours au vote électronique. Les parties conviennent que les dispositions du présent avenant se substituent de plein droit à celles du protocole d'accord du 31 octobre 2017 conformément à l’article 12261-8 du Code du travail. Il a été convenu ce qui suit :
& Centre -Val ARTICLE 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION Le présent avenant de révision relatif au vote électronique s’applique à I ' ensemble des personnes appelées à voter :
Aux élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (CSE) de la Carsat Centre-Val de Loire ;
Aux élections des Représentants du Persomel au Conseil d'Administration (RPCA) de la Carsat Centre-Val de Loire.
Le présent avenant s'applique à toutes les élections professionnelles organisées par l'organisme, y compris les élections partielles. ARTICLE 2 - PRINCIPES ELECTORAUX GARANTIS Les modalités d'organisation et de déroulement des opérations électorales utilisant le vote électronique seront fixées dans le respect des principes généraux du droit électoral et dans le respect des articles R2314-5 et suivants du CT. Ainsi, les modalités de mise en place du scrutin électronique permettront de respecter les principes suivants
Vérification de l'identité des électeurs,
L'anonymat et le secret du vote (séparation desflux d 'identification et de vote), La sincérité et l'intégrité du scrutin,
L'unicité du vote, La confidentialité et la liberté du vote,
La traçabilité et l'auditabilité des opérations,
L'impossibilité d'accès aux résultats partiels pendant le scrutin.
ARTICLE 3 - MODALITES D'ORGANISATION DES OPERATIONS ELECTORALES Parallèlement au présent avenant de révision, les parties signeront un protocole d'accord préélectoral définissant notamment le calendrier, les modalités d'authentification des électeurs, l'accessibilité du système, les modalités de constitution du bureau de vote, la formation des membres du bureau de vote et des représentants syndicaux, et la répartition des sièges pour les élections. ARTICLE 4 - MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIOUE Article 4-1 : Recours à un tiers de confiance Les parties signataires conviennent, en application de l'article R.2314-6 du Code du travail de confier la mise en place de ce dispositif à un prestataire extérieur spécialisé dans le développement du vote électronique, la conception et la mise en place du système de vote électronique. c, ait e
Le choix du prestataire technique pourra être effectué. • dans le cadre du marché mutualisé UCANSS, • et par mise en concurrence sur la base d'un cahier des charges conforme aux prescriptions légales. Ce cahier des charges sera établi dans le respect des dispositions des articles R2314-5 et suivants du code du travail. Il sera mis à disposition des salariés sur le réseau inteme. Le système retenu devra assurer la confidentialité des données transmises, notamment de celles des fichiers constitués pour établir les listes électorales des collèges électoraux, ainsi que la sécurité de l'adressage des moyens d'authentification, de l'émargement, de l'enregistrement et du dépouillement des votes. Le système de vote électronique du prestataire devra avoir été soumis à une expertise indépendante conformément à l'article R2314-9 du Code du travail, qui sera tenu à la disposition de la CNIL. Le nom du prestataire et les modalités techniques seront précisés dans le protocole d' accord préélectoral. Article 4-2 : Fichier des électeurs et des candidats Les listes électorales seront établies par l'employeur. Le contrôle de la conformité des listes importées sur le système de vote électronique aux listes électorales, transmises au prestataire, sera effectué sous la responsabilité de l'employeur. L'intégration et le contrôle des candidatures seront effectués dans les mêmes conditions. Les listes de candidats, qui sont établies conformément aux dispositions du protocole d'accord préélectoral, ainsi que les logos et les professions de foi sont adressés au prestataire pour intégration dans le système de vote électronique à la date prévue par le protocole préélectoral. Article 4-3 : Lieux et Temps de scrutin
Afin d'assurer un taux de participation optimal, les parties conviennent que les élections auront lieu sur plusieurs jours et ce conformément au calendrier défini dans le protocole d'accord préélectoral. Les dates et heures d'ouverture et de fermeture des scrutins seront indiquées dans le protocole d' accord préélectoral. Les électeurs auront la possibilité de voter à tout moment de façon confidentielle et anonyme pendant l'ouverture des scrutins, de n'importe quel terminal Intemet en se connectant sur le site sécurisé propre aux élections. Toute facilité sera accordée au personnel pour lui permettre de voter. Le temps nécessaire à chaque électeur pour voter n'entraînera aucune réduction de salaire. Tout électeur atteint d'une infirmité le mettant dans l'impossibilité de voter peut se faire assister par un électeur de son choix.
Au siège, le dernier jour du scrutin, une salle accueillera des terminaux numériques en isoloir ainsi qu'un terminal destiné aux membres du bureau de vote. Les salariés désireux de voter via ces terminaux numériques mis à leur disposition le dernier jour du scrutin seront invités à se déplacer selon des horaires planifiés par étage. Article 4-5 : Information des agents sur le déroulement des opérations électorales Un plan de communication interne à destination des salariés sera mis en œuvre en amont et pendant le scrutin pour faciliter l'appropriation pour les électeurs de cette technique de vote. En amont du scrutin, les salariés sont informés du déroulement détaillé des opérations électorales
Information sur les conditions et les règles du vote en ligne.
Information de la date d'envoi des codes/identifiants de vote par le prestataire.
Message ciblé sur l'intranet et des supports dématérialisés de communication.
Pendant le scrutin, pour garantir la meilleure participation aux élections, la Direction s'engage à
Adresser à tous les salariés plusieurs relances avec un lien de connexion au site de vote du prestataire.
Diffuser régulièrement une information sur les écrans internes.
A l'issue du scrutin, un retour sera adressé aux salariés électeurs et une réunion de bilan avec les organisations syndicales ayant déposé une liste aura lieu. Article 4-6 : Matériel de vote — Codes d'accès confidentiels Afin de garantir l'intégrité du scrutin et de prévenir tout risque d'usurpation d'identité, l'accès à la plateforme de vote électronique est subordonné à une procédure d'authentification renforcée. Celle-ci repose sur la transmission de deux éléments d'identification distincts (identifiants et mot de passe), générés de manière aléatoire par le prestataire et adressés séparément par le biais de canaux de communication différents, entendus comme des moyens de transmission indépendants (par exemple, I 'envoi d 'un identifiant par courrier postal et d 'un mot de passe par courriel). Un troisième identifiant, de nature personnelle, est requis. Il sera exclusivement connu du salarié et du responsable de traitement. Les modalités précises de transmission des éléments d'identification distincts, ainsi que le choix de la donnée personnelle non triviale, seront définis dans le protocole d'accord préélectoral.
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En cas de perte ou de non-réception des codes confidentiels, l'électeur pourra s'adresser à la hotline du prestataire. Les modalités d'identification nécessaires à la récupération des codes personnels seront définies dans le protocole d'accord préélectoral. ARTICLE 5 - MODALITES DE VOTE Article 5-1 : Liste des candidats Le prestataire assure la réalisation des pages Web et, notamment, la présentation à l'écran des bulletins de vote après avoir procédé à l'intégration dans le dispositif du vote électronique, des listes de candidats et des logos conformes à ceux présentés et transmis par leurs auteurs. Les listes seront présentées à l'écran par ordre alphabétique. Par ailleurs, afin de garantir l'égalité de traitement entre les listes de candidats, le prestataire veillera à ce que la dimension des bulletins et la typographie utilisée soient identiques pour toutes les listes. Article 5-2 : Déroulement du vote Les moyens personnels d'authentification permettent au serveur de vérifier l'identité de l'électeur et garantit l'unicité de son vote. Toute personne non reconnue n'aura pas accès aux pages du serveur de vote. Une fois connecté, l'électeur se verra présenter les seuls bulletins de vote correspondant à son collège. Il pourra alors procéder à son choix
Choisir une liste complète,
raturer des candidats, voter blanc.
Le choix de I 'électeur pourra être modifié avant confirmation finale. La confirmation du vote par l’électeur vaut signature de la liste d'émargement dès réception dans l'urne électronique. Un accusé réception confirmera au salarié I 'enregistrement définitif de son vote.
La liste d'émargement est accessible aux membres du bureau de vote à des fins de contrôle de déroulement du scrutin. Aucun résultat partiel n'est accessible pendant le déroulement du scrutin. Toutefois, le nombre de votants pourra être révélé au cours du scrutin. Article 5-4 : Assistance technique La cellule assistance technique du prestataire sera chargée de veiller, tout au long du déroulement du processus de vote électronique, au bon fonctionnement, à la supervision technique de ce système de vote. Durant la période d'ouverture du scrutin, la cellule d'assistance pourra être contactée par les électeurs par le biais de coordonnées qui leur sera communiquées. ARTICLE 6 DISPOSITIF DE SECOURS Le système de vote électronique du prestataire devra comporter un dispositif de secours susceptible de prendre le relais en cas de panne du système principal et offrant les mêmes garanties et les mêmes caractéristiques. En cas de dysfonctionnement informatique, le bureau de vote pourra, en concertation avec la direction de l'organisme, prendre toute mesure d'information et de sauvegarde, y compris décider de la suspension des opérations de vote. ARTICLE 7 - SCELLEMENT Afin de répondre à ses obligations techniques et légales, le prestataire formera sur le dispositif de scellement, avant l'ouverture du vote un correspondant des ressources humaines et les membres du bureau de vote avant l'ouverture du site intemet. Le scellement des urnes électroniques a pour effet de :
Figer les données de l'élection (fichier électeurs, fichiers candidats, profession de foi, paramétrage global de I 'élection),
Remettre les compteurs des umes à zéro et ainsi s'assurer que les urnes sont vides, - créer la clé globale de chiffrement de l'élection et donc des bulletins de vote.
ARTICLE 8 - DESCELLEMENT Le déscellement des urnes aura lieu en présence des membres du bureau de vote, des représentants de listes souhaitant être présents et de la direction de l'organisme. La clôture du scrutin se fera automatiquement à la date et à l'heure données au protocole d'accord préélectoral.
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Le déscellement sera réalisé de façon automatique par les membres du bureau de vote grâce à la saisie des clés de déchiffrement :
Le déscellement n'est possible que par l'activation conjointe d'au moins deux clés de chiffrement différentes sur les trois qui doivent être éditées.
Des clés de sauvegarde doivent également être conservées sous scellés.
Le système de vote effectuera les calculs nécessaires à la proclamation des résultats : calculs détaillés d’affectation des sièges, représentativité, production des procès-verbaux. La procédure de décompte des votes doit, si nécessaire, pouvoir être exécutée de nouveau. ARTICLE 9 - SIGNATURE ET CONSERVATION DES LISTES D'EMARGEMENT A l'issue du dépouillement, les listes d'émargement seront imprimées et signées par les membres du Bureau de vote. Les listes d’émargement signées seront placées dans une enveloppe qui sera scellée et conservée par l'organisme. L'enveloppe sera détruite à l'issue de la période de recours. ARTICLE 10 - GARANTIE DE CONFIDENTIALITE DU VOTE - STOCKAGE ET ARCHIVAGE DE L'ENSEMBLE DES DONNEES Afin de répondre aux exigences posées par l'article R. 2314-7 du code du travail, le flux du vote et celui de l'identification de l'électeur sont séparés. L'opinion émise par l'électeur est ainsi cryptée et stockée dans une urne électronique dédiée sans lien aucun avec le fichier d'identification des électeurs. Ce circuit garantit ainsi le secret du vote et la sincérité des opérations électorales. Le prestataire conserve sous scellés, jusqu'à l'expiration du délai de recours et, lorsqu'une action contentieuse a été engagée, jusqu'à la décision juridictionnelle devenue définitive, les fichiers supports comprenant la copie des programmes sources et des programmes exécutables, les matériels de vote, les fichiers d'émargement, de résultats et de sauvegarde. A I ' expiration du délai de recours ou, lorsqu'une action contentieuse a été engagée, après l'intervention d'une décision juridictionnelle devenue définitive, le prestataire après en avoir informé le gestionnaire de l'élection, procédera à la destruction des fichiers supports. ARTICLE 11 - FORMALITES CNIL Les systèmes de vote électronique nécessitent le recours à des fichiers nominatifs au sens de la loi du 6 janvier 1978 et s'inscrivent ainsi dans le Règlement Général de Protection des Données Personnelles (RGPD) entré en application le 25 mai 2018. La Direction de la Carsat Centre-Val de Loire se rapprochera donc du délégué à la protection des domées afin de répondre aux prescriptions du RGPD Mec
En la matière, et informera les organisations syndicales représentatives de l'accomplissement de cette formalité. Conformément aux obligations légales, les utilisateurs du système de vote pourront faire valoir leur droit d'accès aux informations enregistrées les concernant, en adressant une demande par courrier postal auprès du prestataire et en justifiant de leur identité. ARTICLE 12 - CLAUSE DE RENDEZ-VOUS Les parties conviennent de se revoir dans les 6 mois qui précèdent une élection professionnelle afin de s'assurer qu'aucune modification des dispositions législatives ou réglementaires ayant pour conséquence de remettre en cause les dispositions du présent avenant, ne soit intervenue. En cas de modification des dispositions législatives ou réglementaires, les parties examineront les possibilités d'adapter le présent avenant aux nouvelles conditions de la législation et de la réglementation visées dans l'avenant. ARTICLE 13 - SUIVI ET DUREE DE L'AVENANT Article 13-1 : Durée de l'avenant Le présent protocole d'accord est conclu pour une durée indéterminée. Article 13-2 : Suivi de l'avenant Le suivi des modalités d'application de l'avenant sera fait à l'occasion de chaque organisation d'une élection professionnelle au sein de l'organisme. ARTICLE 14 - REVISION Le présent avenant peut être révisé, à tout moment pendant la période d'application, par accord collectif conclu sous la forme d'un avenant. Les organisations syndicales de salariés habilitées à engager la procédure de révision sont déterminées conformément aux dispositions de l'article L. 2261-7-1 du code du travail. La demande d’engagement de la procédure de révision est formulée par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre décharge à I ' employeur et à chaque organisation habilitée à négocier l'avenant de révision. A la demande de révision sont jointes les modifications que son auteur souhaite apporter au présent avenant. L'invitation à négocier l'avenant de révision est adressée par l'employeur aux organisations syndicales représentatives dans le mois courant à compter de la notification la plus tardive des demandes d'engagement de la procédure de révision.
Centre -Val Les conditions de validité de l'avenant de révision obéissent aux conditions posées par l'article L. 223212 du code du travail. ARTICLE 15 - DENONCIATION Le présent avenant pourra être dénoncé conformément aux dispositions légales et réglementaires. La partie qui dénonce l'avenant doit notifier cette décision par lettre recommandée avec accusé de réception aux autres signataires de l'avenant. Le courrier de dénonciation donnera lieu à un dépôt dans le respect des dispositions légales. Conformément aux dispositions de l'article 1,.2261-10 et L.2261-11 du code du travail, une nouvelle négociation s'engagera à la demande de l'une des parties intéressées dans les trois mois suivant la date de ce dépôt. La négociation pourra donner lieu à un nouvel avenant avant l'expiration du délai de préavis. ARTICLE 16 - PROCEDURE D'AGREMENT Une fois signé l'avenant est notifié à l'ensemble des organisations Syndicales représentatives et est transmis pour avis au Comex conformément à l'article D 224-7 alinéa 3 du Code de la Sécurité Sociale, lequel le transmettra pour agrément à la Direction de la Sécurité Sociale. L’agrément sera réputé accordé, sauf en cas de prorogation explicite du délai d'examen de la Direction de la Sécurité Sociale, et en l'absence d'un retour de la Direction de la Sécurité Sociale à l'issue d'un mois après avis du Comex. ARTICLE 17 - FORMALITES DE DEPOT ET DE PUBLICITE Après agrément, le présent avenant fera l'objet des formalités de dépôt et de publicité auprès de la DREETS via la plateforme Télé-Accords et du Greffe du Conseil des Prud'hommes compétent. Il fera l'objet d'une diffusion auprès du personnel sur l'intranet de l'organisme. ARTICLE 18 - ENTREE EN VIGUEUR Le présent avenant entrera en vigueur à compter du 12 janvier 2026 sous réserve de son agrément par la Direction de la Sécurité Sociale. Fait à Orléans, le 13 novembre 2025 DREETS Centre-Val Pour la Carsat Centre-Val de Loire,
