Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE
Protocole de reprise NANTERRE
Application de l'accord
Début : 01/06/2019
Fin : 01/01/2999
Début : 01/06/2019
Fin : 01/01/2999
12 accords de la société EUROPE SERVICES VOIRIE
Le 14/05/2019
** PROTOCOLE D'ACCORD DE REPRISE **
MARCHÉ DE PRORETE URBAINE DE LA VILLE DE NANTERRE
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La sociétéEUROPE SERVICES VOIRIE, Société par Actions Simplifiées au capital de 200 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Evry sous le n° B 439 759 820, dont le siège social est situé 1, rue Martin Luther King à VIRY-CHATILLON (91170)
Représentée par Monsieur XXXXXXXXXXX, agissant en qualité de Président du Directoire,d’une part,
ET
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical CFDT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical CGT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
MonsieurXXXXXXXX Délégué Syndical CGT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
En présence de :Monsieur
XXXXXXXX, Délégué Syndical CFTC de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXXX, Délégué suppléant au CSE de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical CFTC de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical Central CFTC de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXXX, Président du syndicat transport du 93 et Représentant CCE CFTC de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical USAP,
d'autre part,
IL EST PREALABLEMENT RAPPELE CE QUI SUIT :
PREAMBULE
La société EUROPE SERVICES VOIRIE est le nouvel adjudicataire du marché de nettoiement des espaces publics de la ville de NANTERRE à compter du 1er Juin 2019.Conformément à l’annexe V de la Convention Collective Nationale des Activités du Déchets, les salariés affectés à ce marché bénéficient d’une garantie d’emploi en cas de changement de titulaire du marché sous réserve de remplir les conditions stipulées dans ses articles.
Le Président : Monsieur XXXXXXXXXX, Le Directeur d’Exploitation : Monsieur XXXXXXXXX et Le Directeur des Ressources Humaines : Monsieur XXXXXXXXXX de la société EUROPE SERVICES VOIRIE ont organisé une réunion de présentation le jeudi 9 mai 2019 avec les salariés affectés à ce marché et ont notamment confirmé leur volonté de respecter scrupuleusement les conditions de reprise stipulées dans l’annexe V qui indique expressément :
Dans son article 3.4.3 « modalités de maintien de la rémunération » :
Dans son article 3.4.4 « modalités d’applications du nouveau statut collectif »
Désireux de rassurer leurs futurs collaborateurs et de garantir aux salariés la continuité de leur contrat de travail dans les mêmes conditions de rémunération, les représentants des salariés ici présents ont demandé que ce soit porté par écrit les propos et engagements tenus lors de cette réunion par le biais d’un protocole.
IL A DONC ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1
CHAMP D’APPLICATION
Le présent protocole s’applique exclusivement à l’établissement de la société EUROPE SERVICES VOIRIE et sur le marché de la ville de Nanterre, qui compte, au vu des éléments réceptionnés par l’ancien adjudicataire, à la date de rédaction du présent protocole, trente-deux (32) salariés acceptés dans le cadre du transfert au titre de l’annexe V de la Convention Collective Nationale des Activités du Déchets et selon les dossiers reçus de l’ancien adjudicataire.La conclusion du présent protocole d’accord de reprise se justifie compte tenu du contexte particulier décrit dans le préambule.
En cas de modification du marché, la société EUROPE SERVICES VOIRIE s’engage à préserver prioritairement l’emploi des salariés affectés au marché de la ville de Nanterre ainsi qu’en cas d’évolution dudit marché. EUROPE SERVICES VOIRIE prend l’engagement de ne pas muter prioritairement le personnel affecté lors de la reprise, en dehors d’une mutation disciplinaire.
ARTICLE 2
MODALITES DE MAINTIEN DE LA REMUNERATION
Attendu que, conformément à l’annexe V de la CCNAD, « le nouveau titulaire du marché est tenu de maintenir le salaire brut de base et les éléments accessoires de la rémunération prévus par le contrat de travail et la convention collective nationale des activités du déchet »,La société EUROPE SERVICES VOIRIE prend l’engagement de maintenir chaque élément de salaire acquis au vu de l’analyse du tableau de données transmis par l’ancien adjudicataire, des bulletins de salaire et des explications fournies par l’ancien employeur, en respectant les conditions et modalités de calcul.
Concernant « la prime d’ancienneté »
Concernant la Prime de « Douche »
bénéficieront à compter du 1er juin 2019 d’une indemnité dite « indemnité de douche » qui a été négociée par les Délégués Syndicaux de la société à hauteur 40 € par mois, proratisé en fonction des absences. Le libellé sera intitulé comme suit : « Prime de douche ».
Concernant le treizième mois
Au regard des bulletins de salaire deux modes de calculs sont retenus, à savoir :
-
Les collaborateurs ayant une ancienneté avant juin 2013, le 13ème mois est calculé sur le salaire brut annuel :
- Primes exceptionnelles
- Gratifications
+ Absences AT/ATJ/MPF (Mal Pro) de – 180 jours
+ IJSS
+ Absence paternité
+ Absence maternité
- Complément employeur et prévoyance
Les collaborateurs ayant une ancienneté après juin 2013, le 13ème mois est calculé sur le
Il est proratisé en fonction des absences : absences autorisées non payées, congés sans solde et maladie. Il n’est pas proratisé en cas d’accident de travail, ni maladie professionnelle ou de congé paternité. La société EUROPE SERVICES VOIRIE
respectera les mêmes conditions d’octroi.
Concernant l’indemnité de salissure
Cette indemnité sera octroyée aux collaborateurs concernés dans le respect des dispositions conventionnelles et dans les mêmes conditions appliquées par l’ancien employeur, à savoir 36,21€ nette par mois, proratisée en fonction des absences.
Concernant l’indemnité de casse-croûte
La société EUROPE SERVICES VOIRIE
maintient le montant de l’indemnité de casse-croûte à la hauteur de l’avantage acquis chez l’ancien employeur par les collaborateurs concernés à savoir 6.00 €.
Dans les limites des plafonds autorisés par l’URSSAF, le montant de ces indemnités sera soumis à cotisations sociales le cas échéant, de telle sorte que le collaborateur conserve l’avantage acquis net.Concernant l’indemnité de transport
La CCNAD prévoit en son article 3-11 que "l’ensemble des salariés bénéficie, le cas échéant, d’une indemnité de transport, telle que définie ci-dessous : - soit une indemnité mensuelle, telle que prévue par l’article 5 de la loi du 4 août 1982, pour le personnel utilisant les transports en commun dans les limites géographiques définies par cette loi ; - soit une indemnité mensuelle de transport de 23 F, pour le personnel qui n’utilise pas les transports en commun, dans les limites géographiques définies par l’arrêté du 28 septembre 1948 modifié ; - soit une indemnité mensuelle de transport de 23 F, lorsque le domicile du salarié est distant de plus de trois kilométriques du lieu de prise de service et que ce service dessert un ensemble de communes dont la population globale dépasse 50 000 habitants ». Cette indemnité fut réévaluée à 5€ à compter du 1er janvier 2019.
L’ensemble des salariés bénéficient d’une « indemnité de transport » d’un taux de 0.88.Ce taux est
maintenu dans les mêmes conditions aux salariés concernés et n’est pas cumulable avec d’autres indemnités ou primes liées au transport. Le libellé sera modifié comme suit : « indemnité de transport journalière ».
Ces taux sont
maintenus dans les mêmes conditions aux salariés concernés et ne sont pas cumulable avec d’autres indemnités ou primes liées au transport.
ARTICLE 3
MODALITES RELATIVES AUX PRIMES LIEES A L’ORGANISATION DU TRAVAIL
Attendu que, conformément à l’annexe V de la CCNAD, « le nouveau titulaire maintient également les éléments de salaire à périodicité fixe, hormis les éléments de salaire liés à l’organisation ou à l’exécution du travail »Conformément aux informations communiquées par l’ancien employeur, la société EUROPE SERVICES VOIRIE s’engage à maintenir les dispositifs suivants bien que, les primes étant liées directement à l’exécution du travail, le nouvel adjudicataire ne soit pas obligé de les maintenir.
ARTICLE 4
MODALITES D’APPLICATION DU NOUVEAU STATUT COLLECTIF
Attendu que, conformément à l’annexe V de la CCNAD, « dès le premier jour d’exécution du marché par le nouveau titulaire, les salariés bénéficient du statut collectif de leur nouvelle entreprise. Ce statut se substitue à celui de l’ancien titulaire ».La couverture « frais de santé » (mutuelle)
Les taux de cotisation applicables au 1er janvier 2019 sont les suivants :
- Cotisation part salariale « isolé » 21,88 €*
- Option 1 « isolé » …………….………………………. 32.01 €
- Cotisation part salariale « familiale » 55.65 €*
- Option 1 « famille » …………………………………… 76.25 €
Tous les salariés devront remplir avec soin et clarté un Bulletin Individuel d’Affiliation (BIA) qui leur a été transmis par voie postale afin de procéder à leur inscription et que leur soit délivré au plus vite la carte de tiers payant.
La couverture prévoyance
- Invalidité, incapacité permanente professionnelle
- Décès
Maladie ou accident de la vie privée
2e et 3e catégorie le montant annuel de la rente est de 80 % du salaire de référence.
Accident du travail ou maladie professionnelle
Prévoyance Décès
1/En cas de décès toutes causes du salarié, il sera versé un capital égal à 200 % du salaire de référence. Ce capital est majoré de 55 % du salaire de référence par enfant à charge au sens de la législation fiscale
2/ Invalidité permanente et totale du salarié, il sera versé un capital égal à 200 % du salaire de référence. Ce capital est majoré de 55 % du salaire de référence par enfant à charge au sens de la législation fiscale (ce versement anticipé met fin à la garantie en cas de décès du salarié)
3/ Décès du conjoint postérieur ou simultané au décès du salarié (double effet), il sera versé un capital égal à 200 % du salaire de référence. Ce capital est majoré de 55 % du salaire de référence par enfant à charge au sens de la législation fiscale (ce versement anticipé met fin à la garantie en cas de décès du salarié)
4/ Décès accidentel du salarié, il sera versé un capital égal à 200 % du salaire de référence. Ce capital est majoré de 55 % du salaire de référence par enfant à charge au sens de la législation fiscale
L’ensemble de ces données pouvant évoluer en fonction du législateur.Les mandats des représentants du personnel
Le Directeur des Ressources Humaines confirme que les mandats de ces collaborateurs ne sont pas transférables de droit et ne seront donc pas reconduits, seule la protection attachée au mandat subsiste pendant six (6) mois à compter du transfert du contrat de travail conformément à l’annexe V de la CCNAD.
Après avoir expliqué l’organisation des Instances Représentatives du Personnel tel qu’elle existe aujourd’hui au sein de la société EUROPE SERVICES VOIRIE, le DRH et le Directeur d’exploitation confirment leur volonté d’être à l’écoute de tous les collaborateurs.
A toutes fins utiles, ils rappellent également que les noms et coordonnées des représentants du personnel seront affichés sur les panneaux prévus pour l’affichage obligatoire.
ARTICLE 5
AUTRES DISPOSITIONS
Cumul des congés payés pour deux années
Le collaborateur pourra donc solliciter une autorisation d’absence de 2 mois consécutifs (soit 10 semaines) par courrier et au mois de janvier de l’année considérée. L’autorisation d’absence pourra porter sur 3 mois (soit 15 semaines) maximum en étant agrémenté d’un congé sans solde d’un mois. En cas de report, la période d’absence ne pourra être prise sur la période estivale (Juillet/Aout). Si un salarié souhaite bénéficier d’un congé sans solde plus important, sa situation sera étudiée spécifiquement.
Congés payés
L’entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE n’ayant pas pour activité principale une activité de bâtiment ou de travaux public, ne peut cotiser pour l’ensemble de son personnel à une caisse de congés payés. Les congés payés seront gérés par l’entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE.
Les salariés se verront appliquer les modalités en vigueur au sein de l’entreprise concernant la valorisation des congés payés qui seront calculés sur la rémunération brute totale perçue par le salarié au cours de la période de référence dont le mode de calcul retenu est le 1/10e de la rémunération brute totale perçue par le salarié au cours de la période de référence soit 10% ou le maintien du salaire selon le calcul le plus favorable.
Heures supplémentaires et/ou récupération
Avenant au contrat de travail
Calendrier de la paie et période des EVP (Evènements Variables de Paie)
Les périodes de prise en compte des EVP pour l’année 2019 sont consultables par tous les collaborateurs sur site sur les panneaux prévus pour l’affichage obligatoire.
Les salaires sont versés au plus tard le dernier jour de chaque mois. Les acomptes sont versés autour du 15 de chaque mois et les salariés doivent faire la demande avant le 10 de chaque mois. Cette consigne est également indiquée sur le folio interne.
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
Participation
ARTICLE 6
DUREE DE L’ACCORD
Le présent protocole est conclu pour une durée indéterminée.ARTICLE 7
REVISION ET DENONCIATION DE L’ACCORD
Toute demande de révision ou de dénonciation doit être portée à la connaissance des autres signataires par lettre recommandée avec accusé de réception et accompagné d’un avis motivé.Les négociations débuteront alors le plus rapidement possible et, au plus tard, dans un délai maximum de deux mois à compter de la date de réception de la demande de révision.
ARTICLE 8
ENTREE EN VIGUEUR
Le présent protocole entre en vigueur à la date de reprise du marché de Nanterre par la société EUROPE SERVICES VOIRIE, soit le 1er juin 2019.ARTICLE 9
DEPOT ET PUBLICITE
Le présent protocole sera déposé à la Direction Départementale du Travail et de l’Emploi ainsi qu’au Tribunal des Prud’hommes compétents.Un exemplaire original est remis à chaque signataire ce jour.
La signature par les parties du présent protocole clos définitivement les négociations.
----------------------------
Fait à GENNEVILLIERS, en onze (11) exemplaires, le 14 mai 2019Signatures précédées de la mention « Bon Pour Accord »
Monsieur XXXXXXXXXX
Président de la société EUROPE SERVICES VOIRIEMonsieur XXXXXXXX, Délégué Syndical CFDT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
Monsieur XXXXXXX Délégué Syndical CFDT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
Monsieur XXXXXXX, Délégué Syndical CGT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
Monsieur XXXXXXXX, Délégué Syndical CGT et Représentant chez EUROPE SERVICES VOIRIE
MonsieurXXXXXXXX, Délégué suppléant au CSE de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXX, Délégué Syndical CFTC de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXX, Délégué Syndical Central CFTC de la société Véolia,
MonsieurXXXXXXX, Président du Syndicat transport du 93 et Représentant Syndical CCE CFTC de la société Véolia,
Monsieur
XXXXXXX, Délégué Syndical USAP,
MonsieurXXXXXXXX, Délégué Syndical CFTC de la société Véolia,
ANNEXE PROTOCOLE D’ACCORD DE REPRISE
A TITRE INDICATIF, LA LISTE DES SALARIES AFFECTES AU MARCHE URBAIN DE LA VILLE DE NANTERRE TRANSMISE PAR LA SOCIETE OTUS VEOLIA
Nom Prénom
Emploi
XXXXXXXXXXXXXX
XXXXXX
XXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXXX
XXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXXXX
XXXXXXXXXX
XXXXXX
XXXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXXX
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
COND. MAT. COLLECTE - EQUIP. COLLECTE
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
CHEF D'EQUIPE
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
CHEF D'EQUIPE
CONDUCTEUR(TRICE) D'ENGINS DE NETTOIEMENT VL
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
CHEF DE SECTEUR
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
CONDUCTEUR(TRICE) D'ENGINS DE NETTOIEMENT VL
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
AGENT DE NETTOIEMENT
- En attente de l’autorisation de l’Inspection du Travail
Mise à jour : 2019-07-02
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
RH Expert
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Mise en place du CSE
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir