Accord d'entreprise EXPANSION 57 FORBACH

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Société EXPANSION 57 FORBACH

Le 30/01/2023

• Forfaits (en heures, en jours)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Travail du dimanche
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Travail du dimanche
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail de nuit
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail à temps partiel

Mise à jour : 2023-02-20

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/