Accord d'entreprise EXPANSION 83 SAINT MAXIMIN

ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Société EXPANSION 83 SAINT MAXIMIN

Le 20/02/2023

• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail de nuit
• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail de nuit
• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel

Mise à jour : 2023-02-27

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/