Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT

avenant n°25 aménagement temps de travail

24 accords de la société FOUNTAINE PAJOT

Le 26/11/2019

• Durée collective du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• CFDT
• CGT-FO
• CGT

PROCES VERBAL

CALENDRIER 35 HEURES 2020

PROCES VERBAL

CALENDRIER 35 HEURES 2020

• Etaient présents :

• Entreprise :

• Monsieur … (Directeur des Ressources Humaines)

• Monsieur …. (Directeur Général)
• Monsieur …. (Directeur Industriel)
• Monsieur … (Directeur de Production)
• Madame …. (Responsable RH)

• Syndicats :

• Messieurs ……………. (CFDT)

• Messieurs …………….. (CGT)

• Messieurs ……………… (FO)

Le procès-verbal portant sur l’application d’un nouveau calendrier pour l’année 2020 est joint en annexe ; celui-ci dégageant

63.5h de RTT pour l’année 2020.

Il constitue l’avenant n°25 à l’accord d’entreprise du 20 novembre 1998 concernant la réduction du temps de travail.

Lors de la réunion du 25 novembre 2019, le CSE a émis un avis favorable.

Fait à Aigrefeuille, le 26 novembre 2019

Le DRHLa CGTLa CFDTF.O.

• Fait en 5 exemplaires

Documents joints :

• Calendrier 35 h 2020
• Annexe explicative

  Mise à jour : 2020-03-17

  Source : DILA

  https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/