La société YGNIS Industrie, dont le siège social est situé Route de Solesmes - 59400 CAUROIR, et représentée par Mme , Directrice industrielle, d'une part,
et
L ’organisation syndicale CGT représentée par Monsieur , d'autre part,
il est convenu ce qui suit :
PREAMBULE
Le présent accord est conclu à l’issue de la négociation annuelle engagée par la Direction d’Ygnis Industrie et l’organisation syndicale CGT dans le cadre de la loi du 13 novembre 1982.
Il a pour but de définir la politique salariale ainsi que l’aménagement du temps de travail pour l’année 2024 pour les établissements de Aulnay-Sous-Bois et Cauroir.
Les dispositions ci-après sont adaptées aux situations propres à chaque établissement.
Article 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les dispositions du présent accord sur l’aménagement du temps de travail concernent l’ensemble des salariés de la société Ygnis Industrie établissement 1 (Cauroir) et établissement 2 (Aulnay-Sous-Bois)
Article 2 – AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Journée de solidarité
Il est convenu que, pour l'année 2024, la journée de solidarité sera effectuée selon les modalités suivantes :
Pour le personnel soumis à la modulation : une journée de 7 heures habituellement non travaillée sera positionnée comme travaillée. Cette journée est positionnée :
Le vendredi 25 mars 2024 pour le personnel de l’établissement de Cauroir
Le vendredi 26 avril 2024 pour le personnel de l’établissement d’Aulnay-Sous-Bois
Pour le personnel géré en débit-crédit et le personnel cadre : la journée est effectuée par soustraction d'une journée de RTT positionnée sur le Lundi de Pentecôte (20 mai 2024) qui ne sera, en conséquence, pas travaillé.
Les parties conviennent que ces modalités ne concernent que l'année 2024 et ne préjugent en rien des négociations qui devront être menées les prochaines années.
Horaire de travail
Horaire annuel de référence 2024 – Etablissement 1
Personnel soumis à la modulation
366 jours calendaires - 52 dimanches - 52 samedis - 25 congés payés - 10 jours fériés tombant un jour travaillé* + 1 jour de solidarité
228 jours/5 jours par semaine Soit 45,6 sem. x 35h00 =
1 596 heures à l’année
* Lundi 1er janvier, Lundi 01er avril Pâques, Mercredi 1er mai, Mercredi 08 mai, Jeudi 09 mai Ascension, Lundi 20 mai Pentecôte, jeudi 15 Août Assomption, Vendredi 1er novembre Toussaint, Lundi 11 novembre Armistice, Mercredi 25 décembre.
Ce calcul sera effectué tous les ans, en fin d’année pour l’année suivante dans le cadre des négociations pour préciser le nouvel horaire de référence applicable sur l’année à venir.
Pause méridienne du personnel non-cadre, en horaire de journée, non soumis à la modulation
A compter du 1er janvier 2024, la pause méridienne du personnel non-cadre, en horaire de journée, non soumis à la modulation sera ramenée à 50 minutes.
Horaire annuel de référence 2024 – Personnel soumis à la modulation - Etablissement 2
366 jours calendaires - 52 dimanches - 52 samedis - 25 congés payés - 10 jours fériés tombant un jour travaillé* + 1 jour de solidarité
228 jours/5 jours par semaine Soit 45,6 sem. x 35h00 =
1 596 heures à l’année
* Lundi 1er janvier, Lundi 01er avril Pâques, Mercredi 1er mai, Mercredi 08 mai, Jeudi 09 mai Ascension, Lundi 20 mai Pentecôte, jeudi 15 Août Assomption, Vendredi 1er novembre Toussaint, Lundi 11 novembre Armistice, Mercredi 25 décembre.
Ce calcul sera effectué tous les ans, en fin d’année pour l’année suivante dans le cadre des négociations pour préciser le nouvel horaire de référence applicable sur l’année à venir.
Plages hautes et basses de la modulation et programmation indicative des variations d’horaires
En période de forte activité, l’horaire hebdomadaire pourra atteindre au maximum 48 heures par semaine, soit 6 jours de 8 heures de travail effectif. L’horaire hebdomadaire ne pourra cependant, en aucun cas, excéder 42 heures en moyenne sur 12 semaines.
En période de faible activité, l’horaire hebdomadaire pourra être ramené à 24 heures par semaine, soit 3 jours de 8 heures de travail effectif.
Les plannings collectifs (Débit, CDC Chaudière, Finition Chaudières, approvisionnements/expéditions, S.A.V., MEP Ballons, Finition Ballons, Sanigaz et Aulnay-Sous-Bois) ainsi que les horaires suivis pendant les différentes périodes de l’année figurent en annexe.
Cette programmation n’est qu’indicative, elle pourra être modifiée par l’entreprise au cours de la période de décompte de l’horaire, afin de l’adapter à l’évolution de la situation économique et aux variations imprévisibles de la charge de travail.
En cours de période, les salariés seront informés des éventuels changements de leurs horaires, non prévus par la programmation collective, en respectant un délai de prévenance de 7 jours.
Dans le cas du travail le samedi, il est convenu qu’en raison du travail en équipe, l’effectif sera scindé en deux équipes et réparti sur le 1er samedi prévu par le programme indicatif et sur le samedi suivant.
Ainsi, il est convenu que 2 samedis soient intégrés au calendrier de modulation pour 2024 avec comme objectif que ces 2 journées ne soient travaillées que si le besoin d’activité est confirmé.
Les parties s’entendent en conséquence pour que, 2 semaines avant la date prévisionnelle, la décision motivée de maintenir ou non cette journée soit exposée aux représentants du personnel. Pour l’année 2024, les samedis seront travaillés 7h (6h pour Aulnay-Sous-Bois) en application du calendrier de modulation.
Dans le cas où le samedi ne serait pas travaillé, il est convenu qu’une journée de 8 heures serait positionnée en période basse (cf calendriers prévisionnels en annexe).
Personnel non soumis à la modulation
Pour le personnel non-cadre soumis à l’horaire variable individualisé personnel avec octroi de RTT et une durée maximale du compteur Débit/Crédit de 3 heures, le nombre de jours de RTT est fixé à 6 jours pour l’année 2024 (Cauroir).
Pour les Cadres : le nombre de jours de RTT, variable en fonction de la configuration de l’année, est fixé à 10 jours pour les Etablissements de Cauroir et d’Aulnay-Sous-Bois, pour les cadres à temps plein et présents sur toute l’année 2024. Le forfait annuel reste fixé à 218 jours.
Congés payés
Cas général (établissement 1)
Il est entendu que le principe de la prise des congés payés et congés d’ancienneté sur l’année civile est conservé pour l’ensemble du personnel.
Le positionnement des congés (à l’exception de ceux dont l’activité du service nécessite l’organisation de permanence) est le suivant (jours ouvrés de congés) :
Congés sur les Ponts :
Ascension jeudi 09 mai 2024 : 1 jour de congé payé sur le vendredi 10 mai 2024
Lundi de Pentecôte :
Non travaillé le Lundi 20 mai 2024, les 7 heures correspondantes seront récupérées pour les salariés soumis à la modulation. Les salariés non-cadres non soumis à la modulation et les cadres posent 1 jour RTT.
Congés d’Eté et entre Noël et Nouvel An :
Eté : 3 semaines (14 ou 15 jours) Noël – Nouvel An : Ensemble du personnel (sauf permanence SAV) du 23 décembre 2024 au 1er janvier 2025 soit 6 Jours Soit : 20 jours de congés payés soit 5 jours dits « flottants » 21 jours de congés payés soit 4 jours dits « flottants » Les salariés ayant acquis l’intégralité de leurs droits à congés payés sur 2024 disposeront de 4 ou 5 jours de congés dits "flottants".
Les salariés pourront positionner ces jours en dehors de la période du 1er mai au 31 octobre. Cette souplesse est instituée en contrepartie d’un renoncement d’office des salariés aux congés supplémentaires de fractionnement institués par l’article L 223-8 du code du travail.
Les dispositions ci-dessus énoncées restent soumises à l’accord du responsable hiérarchique.
Le salarié devra remplir une demande de congé (écrite ou via le portail) au plus tard une semaine avant son congé. Le responsable hiérarchique veillera au respect du quota de 12% du personnel (CDI, CDD et intérimaires) du service simultanément absent pour congés payés, congés d’ancienneté, maladie ou accident du travail.
Des jours de repos de quelque nature que ce soit pourront être accolés aux congés d’été dans la mesure où l’organisation du service n’aurait pas à en pâtir.
Les parties conviennent que, sauf circonstances exceptionnelles, chaque salarié sera informé de la date de prise de ses congés au plus tard le 31 mars 2024.
Cas général (établissement 2)
Il est entendu que le principe de la prise des congés payés et congés d’ancienneté sur l’année civile est conservé pour l’ensemble du personnel.
Le positionnement des congés (à l’exception de ceux dont l’activité du service nécessite l’organisation de permanence) est le suivant (jours ouvrés de congés) :
Congés sur les Ponts :
Ascension jeudi 09 mai 2024 : 1 jour de congé payé sur le vendredi 10 mai 2024. Assomption jeudi 15 août 2024 : 1 jour de congé payé sur le vendredi 16 août 2024.
Lundi de Pentecôte :
Non travaillé le Lundi 20 mai 2024, les 7 heures correspondantes seront récupérées pour les salariés soumis à la modulation. Les salariés non-cadres non soumis à la modulation et les cadres posent 1 jour RTT.
Congés d’Eté et entre Noël et Nouvel An :
Eté : Les salariés de l’établissement d’Aulnay-Sous-Bois effectueront une prise des congés payés par roulement afin d’assurer une permanence sur la totalité des périodes de congés payés (du 1er juin au 30 septembre 2024).
Noël – Nouvel An : Ensemble du personnel (sauf permanence) du 26 décembre 2024 au 1er janvier 2025 soit 4 Jours
Etablissement 1 - situations particulières
Personnel de production soumis à la modulation :
Personnel affecté aux corps de chauffe et au débit, Sanigaz : le congé d’été, composé de 3 semaines (14 jours de congés), est positionné du 5 au 25 août 2024 inclus. La reprise du travail aura lieu le 26 août 2024.
Personnel affecté à la finition (chaudières et E.C.S.), appro/expé, S.A.V. : le congé d’été sera pris par roulement et par demi-effectif sur les périodes suivantes :
50 % de l’effectif du 15 juillet au 04 août 2024 inclus (15 jours), La reprise du travail aura lieu le 05 août 2024.
50 % de l’effectif du 05 au 25 août 2024 inclus (14 jours). La reprise du travail aura lieu le 26 août 2024.
Personnel affecté à la MEP ballons : le congé d’été sera pris par roulement et par demi-effectif sur les périodes suivantes :
50% l’effectif du 05 au 25 août 2024 inclus (14 jours). La reprise du travail aura lieu le 26 août 2024.
50% de l’effectif du 12 août au 1er septembre 2024 inclus (14 jours), La reprise du travail aura lieu le 02 septembre 2024.
Personnel de structure (hors modulation) :
La période de congé principale est de 3 semaines à positionner sur la période allant du 1er juin au 30 septembre 2024 et permettant d’assurer un service complet pendant cette période.
Il est entendu que le SAV assurera une permanence pendant les congés de Noël
Article 3 – NEGOCIATIONS SALARIALES
Les parties conviennent que la rémunération des cadres est décidée par la direction en application de la politique de rémunération Groupe, de ce fait les dispositions de l’article 3 ne leur sont pas applicables, à l’exception du paragraphe F.
En outre, les dispositions relatives à l’augmentation générale (paragraphes A, B, C, D et E) ne seront pas applicables aux salariés de l’établissement 2.
Définitions
L’évolution en NIVEAU se mesure en comparant les salaires de base de date à date.
L’évolution en MASSE se mesure en comparant l’ensemble des rémunérations perçues au cours de l’année civile à l’ensemble des rémunérations perçues au cours de l’année civile précédente.
Pour mesurer l’augmentation réelle de la masse des salaires, il convient d’ajouter les effets dits de GVT (Glissement, Vieillesse, Technicité) ainsi que l’éventuelle incidence de l’effet de report.
Taux
Pour les salariés non-cadres
L’augmentation générale, pour 2024 est fixée à 2%.
Afin de tenir compte de l’inflation de 2023, à cette augmentation générale sera ajoutée une augmentation complémentaire de 1%.
L’augmentation générale globale pour 2024 est fixée par conséquent à 3%.
Au titre de 2023, il est prévu une enveloppe d’augmentation individuelle de 0.5% de la masse salariale de base, en moyenne sur la population non-cadre.
Du fait de la mise en place du nouvel outil de paie et de l’entrée en vigueur de la nouvelle convention collective de la Métallurgie au 1er janvier 2024, l’ensemble des augmentations de salaires aura lieu sur la paie de février 2024, avec un effet rétroactif au 1er janvier 2024.
Pouvoir d’achat
La Direction s’engage, si la situation économique le permet, à maintenir le pouvoir d’achat du salaire de base annuel brut à travers les augmentations générales. Le pouvoir d’achat sera mesuré en comparant le montant du salaire brut en masse sur l’année civile et l’inflation hors tabac sur cette même période.
Clause de revoyure
Si le coût de la vie sur l’année 2024, mesuré par la somme des indices INSEE en masse (hors tabac) du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024, dépassait 2% pour 2024, les parties signataires se rencontreraient pour examiner la situation et procéder aux éventuels ajustements nécessaires.
Travail du samedi
Les samedis intégrés au calendrier de modulation ne sont pas considérés comme des heures supplémentaires mais ouvriront droit à une majoration de salaire de 10 % payable selon les règles de paie existantes.
D’autre part, lorsqu’il sera fait appel à volontaires sur des vendredis ou samedis, les heures seront soit payées, soit récupérées (sans majoration) à la demande du salarié.
Prime exceptionnelle
Pour reconnaître l’engagement de l’ensemble des salariés dans le contexte exceptionnel vécu par tous cette année (activité soutenue en début et fin d’année avec engagement des équipes pour répondre aux besoins), une prime exceptionnelle d’engagement de 350€ bruts sera versée sur la paie de février 2024.
Cette prime sera versée à tous les salariés qui ont été présents tout ou partie de l’année en 2023 et qui font partie des effectifs en janvier 2024, et sera proratisée en fonction : • de la durée de travail prévue au contrat • de la date d’entrée en cours de l’année 2023 • de certaines absences en 2023 (maladie, absences non autorisées…).
Article 5 – DISPOSITIONS GENERALES
En dehors des dispositions traitées par l’accord, il sera fait une stricte application des dispositions conventionnelles applicables à chaque catégorie de salariés.
Durée de l’accord
Le présent accord est conclu pour une durée d’un an. Il entre en vigueur à compter de la date de sa signature. Les différentes modalités constituant le présent accord représentent un ensemble indissociable.
Les parties signataires s’engagent à appliquer et à respecter sincèrement et sans réserve l’ensemble des dispositions du présent accord. La remise en cause d’un seul des éléments du présent accord reviendrait à le dénoncer immédiatement dans sa globalité.
Dépôt
Le présent accord est établi en 4 exemplaires :
2 seront remis aux parties signataires,
1 sera destiné à la Direction DREETS de Valenciennes (en plus d'un envoi numérique),
1 est destiné au secrétariat du Greffe du Conseil des Prud’hommes de Cambrai.
Les dépôts seront effectués par l’employeur.
Fait à Cauroir, le 15 décembre 2023
Pour la CGT,La Direction,
ANNEXES
Répartition des horaires dans le cadre de la semaine (Etablissement 1)
salariés en journée
Les horaires de travail des salariés en journée seront de :
Temps de travail effectif : 8h par jour
Temps de présence : 8h10 par jour
6h55 - 11h55 / 12h35 - 15h45, dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.
Temps de travail effectif *
Temps de présence *
Travail sur 3 jours 24 heures hebdomadaires 24h30 hebdomadaires Travail sur 4 jours 32 heures hebdomadaires 32h40 hebdomadaires Travail sur 5 jours 40 heures hebdomadaires 40h50 hebdomadaires * en minutes
Samedis travaillés à raison de :
Temps de travail effectif : 7h par jour
Temps de présence : 7h20 par jour
5h00 - 12h20, dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10.
salaries en poste
Les horaires de travail des salariés en poste seront de :
Temps de travail effectif : 8h par jour
Temps de présence : 8h20 par jour
Poste de matin 5h00 - 13h20, dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10. Poste d’après-midi 13h20 - 21h40, dont 20 minutes de pause de 18h30 à 18h50.
Temps de travail effectif *
Temps de présence *
Travail sur 3 jours 24 heures hebdomadaires 25h hebdomadaires Travail sur 4 jours 32 heures hebdomadaires 33h20 hebdomadaires Travail sur 5 jours 40 heures hebdomadaires 41h40 hebdomadaires * en minutes
Samedis travaillés à raison de :
Temps de travail effectif : 7 heures par jour
Temps de présence : 7h20 par jour
5h00 - 12h20, dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10.
Horaires pour une durée journalière de 7 h de temps de travail effectif et Journée de Solidarité :
Journée : 6h55 – 11h55 /12h35 – 14h45 dont 10 minutes de pauses de 8h50 à 9h00 Poste matin : 5h00 – 12h20 dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10 Poste après-midi : 12h20 – 19h40 dont 20 minutes de pause de 18h30 à 18h50 Poste de nuit : 19h40 – 3h00 dont 20 minutes de pause de 23h00 à 23h20
Horaires pour une durée journalière de 6h de temps de travail effectif :
Journée : 6h55 – 11h55 /12h35 – 13h45 dont 10 minutes de pauses de 8h50 à 9h00 Poste matin : 5h00 – 11h20 dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10 Poste après-midi : 11h20 – 17h40 dont 20 minutes de pause de 14h00 à 18h20
Horaires pour une durée journalière de 5 h de temps de travail effectif : Journée : 6h55 – 12h05 dont 10 minutes de pauses de 8h50 à 9h00 Poste matin : 5h00 – 10h20 dont 20 minutes de pause de 8h00 à 8h20 Poste après-midi : 10h20 – 15h40 dont 20 minutes de pause de 12h00 à 12h20
salaries des expéditions / approvisionnements / debit et sav
Les horaires de travail des salariés seront de temps de travail effectif : 8h00 par jour Temps de présence : 08h10 par jour dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.
EXPEDITIONS / APPRO/ BORD DE LIGNE
Temps de travail effectif *
Horaires
Travail sur 5 jours 40 heures hebdomadaires 7h50 – 12h00 / 12h40 – 16h40 Travail sur 3 jours ou 4 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine) 24h ou 32h hebdomadaires 7h50 – 12h00 / 12h40 – 16h40
SAV
Temps de travail effectif *
Horaires
Travail sur 4 jours ou 5 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine) 32h ou 40h hebdomadaires 7h25 – 11h55 / 12h35 – 16h15
MAGASINIER HALL
Temps de travail effectif *
Horaires
Travail sur 4 jours ou 5 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine) 32 h ou 40 h hebdomadaires 6h55 – 11h55 / 12h35 – 15h45
CARISTE DEBIT
Temps de travail effectif *
Horaires
Travail sur 5 jours 40 heures hebdomadaires 6h55 – 11h55 / 12h35 – 15h45 Travail sur 3 jours ou 4 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine) 24 h ou 32 h hebdomadaires 6h55 – 11h55 / 12h35 – 15h45
Horaires pour une durée journalière de 7 h de temps de travail effectif : 7h50 – 12h00 / 12h40 – 15h40 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00. 7h25 – 11h55 / 12h35 – 15h15 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00. 6h55 – 11h55 / 12h35 – 14h45 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.
Horaires pour une durée journalière de 6 h de temps de travail effectif : 7h50 – 12h00 / 12h40 – 14h40 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00. 7h25 – 11h55 / 12h35 – 14h15 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00. 6h55 – 11h55 / 12h35 – 13h45 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.
Horaires pour une durée journalière de 5 h de temps de travail effectif : 7h50 – 13h00 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00. 7h25 – 12h25 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00. 6h55 – 11h55 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.
Répartition des horaires dans le cadre de la semaine (Etablissement 2)
Les horaires de travail des salariés en journée seront de temps de travail effectif : 8 heures par jour
8h00 - 12h00 / 13h00 - 17h00
Temps de travail effectif
Travail sur 3 jours 24 heures hebdomadaires Travail sur 4 jours 32 heures hebdomadaires Travail sur 5 jours 40 heures hebdomadaires
Samedis travaillés - 6 heures de temps de travail effectif : 7h00 - 13h20 dont 20 minutes de pause
Horaires journée de solidarité – 7 heures de temps de travail effectif :
