Schindler Accord d'Etablissement relatif à l'Aménagement du Temps de Travail pour l’année 2019 Entre les soussignés : La Direction d’Agence Régionale Côte d'Azur Corse située 31 Allée des Architectes à Saint Laurent du Var, représentée par D’une part, et les Organisations Syndicales représentatives au sein de l’Etablissement : Le Syndicat C.F.D.T représenté par Le Syndicat C.G.T représenté par D’autre part, PREAMBULE Le présent accord est conclu dans le cadre des règles fixées par l’Accord d’Entreprise du 07 octobre 2016 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail. Son objet n’a pas vocation à reprendre au niveau de chaque Etablissement, les règles générales de l’Accord d’Entreprise qui se suffisent à elles-mêmes, mais à décliner les organisations du temps de travail selon le schéma prescrit par l’Accord d’Entreprise. Les organisations du temps de travail dans l’Etablissement seront ainsi définies selon les types d’activité et les modalités fixées par l’Accord d’Entreprise du 07 octobre 2016. La durée du travail est calculée conformément au régime prévu à l’article L. 3121-1 du Code du travail. La durée annuelle de travail effectif, contrepartie de la rémunération des salariés, est fixée à 1600 heures et 42 minutes comprenant la journée de solidarité. Pour les salariés au forfait jour, le nombre conventionnel de jours travaillés visé à l’article L. 3121-44 du Code du travail est de 216 jours par an, journée de solidarité incluse
Schindler Art 1 - Organisation du travail sur la base d’un décompte horaire Conformément aux dispositions de l’accord d’entreprise, Chapitre 3, section 1, les salariés non cadres et les cadres intégrés à l’horaire collectif de leur service effectuent en contrepartie de leur rémunération une durée annuelle de travail de 1600 heures et 42 minutes, incluant la journée de solidarité. Les plannings indicatifs de travail sont établis pour l’année avec une référence hebdomadaire de 37 heures, et figurent en annexe. Les plannings définitifs sont communiqués 15 jours avant la prise de poste, sauf circonstances exceptionnelles.
Horaires de travail
A l’exception du travail sur sites particuliers qui pourra faire l’objet d’organisations spécifiques, les horaires applicables dans les plannings figurant en annexe seront définis selon les modalités suivantes : Horaires du personnel de maintenance Les horaires sont fixés du lundi au samedi sur une amplitude 7 heures - 20 heures. La pause déjeuner sera de 1h30 minimum. En complément des horaires programmés, un dispositif d’astreinte sera mis en place. Les dispositions relatives à l’astreinte sont définies dans le chapitre 4 de l’accord d’entreprise. Horaires du personnel de réparation : Les horaires du personnel de réparation sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures à 20 heures étant précisé que la pause déjeuner sera de 1 heure minimum. En cas de nécessité, le samedi pourra être travaillé. Le personnel de réparation disposant de compétences en matière de dépannage est susceptible d’être intégré au dispositif d’astreinte au sein des agglomérations les pratiquant. Horaires du personnel de montage installations nouvelles et modernisation : Les horaires du personnel de montage installations nouvelles et modernisation sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures à 19 heures étant précisé que le samedi n’est pas habituellement travaillé, sauf impératifs d’activités. La pause déjeuner sera de 1 heure minimum. Horaires du personnel de bureau : Les horaires du personnel de bureau sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures 30 à 19 heures. Les salariés pourront bénéficier du dispositif d’horaires aménagés prévus à l’article 2.4 section 1 de l’accord d’entreprise.
Jours de repos
Pour une année complète, ce système garantira 11 jours de repos sur l’année ce qui tient compte de la journée de solidarité. Les modalités de prises de jours de repos sont définies par l’accord d’entreprise section 1 article 2.5.
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Heures supplémentaires
Il est rappelé que les heures supplémentaires sont prestées à la demande de la hiérarchie. Le contingent annuel est fixé à 220 heures ; n’entrent pas dans le contingent les heures accomplies dans les cas de travaux urgents énumérés à l’article L. 3132-4. Les heures supplémentaires donnent lieu par principe à une majoration de salaire. Le salarié pourra toutefois solliciter un repos compensateur de remplacement en lieu et place de la majoration de salaire (pour une durée minimale d’un an), dans des modalités fixées par l’accord d'entreprise. Art 2 - Organisation du travail sur la base d’une convention de forfait en jours L’organisation du travail des salariés en forfait jour fait l’objet d’un décompte annuel en jours et demi- journées de travail effectif. Bien que n’étant pas soumis à une organisation précise de leurs horaires de travail, ils bénéficient des minimas applicables en matière de repos quotidien et hebdomadaire et ce quelle que soit leur amplitude de travail. L’article 7 section 2 de l’accord d’entreprise, définit la maîtrise de la charge de travail et l’encadrement du forfait annuel en jours. Le nombre de jours travaillés est fixé à 216 jours par an, journée de solidarité incluse. Le nombre de jours ou demi-journées de repos est déterminé en fonction du nombre de jours travaillé sur l’année dont la formule est la suivante : 365 (jours annuels) - 104 (repos hebdomadaires) - 25 (congés payés annuels) - 10 jours fériés ouvrés - 216 jours travaillés = nombre de jours de repos Ainsi pour 2019, le nombre de jours de repos est fixé à 10 jours. Art 3 - Dépôt Le CHSCT a été consulté le 10 décembre 2018 Le présent Accord sera déposé auprès de la DIRECCTE de Nice et du Secrétariat du Greffe du Conseil de Prud’hommes de Nice. Fait à Saint Laurent du Var, le 18 décembre 2018 en 4 exemplaires originaux Pour la Société Schindler :
Schindler Pour les Organisations Syndicales : La C.F.D.T représentée par La C.G.T représentée par
35 HEURES - BASTIA ASTREINTES 2019Organisation Type "Agglomération Catégorie B" sans semaine décaléecycle sur 4 semaines (4 Techniciens) Annexe N'
à partir 17H00 Astreinte Astreinte à partir 17H30 à partir 17H30 à partir 17H30 à partir 17H30
Astreinte Astreinte 8H15 LUN 8H15 MAR 8H15 MER 8H15 JEU 8H15 VEN
Légende : | Horaire normal Repos hebdo RTTAstreinte : de 17h30 à 08h15 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées, REMARQUES ORGANISATION BASTIA La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois auxchoix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. Pour rappel : Durée Maximale journalière 10 h de travail effectifAmplitude Maximale journalière : 13 hRepos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Schindler 35 HEURES - AJACCIO ASTREINTES 2019Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec semaine et horaire décaléscycle sur 5 semaines minimum (5 Techniciens) Annexe N° 1 Haute saison (de juin a septembre)
SEMAINE 1 : NJT4-SD SEMAINE 2 : NJT5 SEMAINE 3/4/5 : NJT5 Temps Travail HT :30H00 HT :37H00 HT :37H00
L M M J V S D L M M J V S D L M M J V S D Temps Travail 7H30
à partir 18H45 Astreinte Astreinte à partir 18H45 à partir 18H45 à partir 18H45 à partir 18H45
Astreinte Astreinte Lundi 8H30 8H30 MAR 8H30 MER 8H30 JEUDI 8H30 VEND
Légende : | Horaire normal |Repos hebdo REMARQUES ORGANISATION AJACCIO RTT;Horaire décalé_Astreinte : de 18h45 à 08h30 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées, Pour la semaine de prise d'astreinte, les jours de RECAV et de RTT sont suceptibles d'être modifiés selon les besoins du service. La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
SEMAINE 1 : NJT3/4 SEMAINE 2 : NJT5 Temps Travail HT :37H00 HT :37H
L M M J V S D L M M J V S D Temps Travail 7H30 7H30 7H30 7H30 7H00
Pour rappel : Durée Maximale journalière 10 h de travail effectifAmplitude Maximale journalière : 13 h
Annexe N°1 35 HEURES - CANNES & FREJUS ASTREINTES 2019Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec semaine et horaire décalés Schindlercycle sur 5 semaines minimum (5 Techniciens) Haute saison (de mai à septembre)
à partir 18H45 Astreinte Astreinte à partir 18H45 à partir 18H45 12H00 13H45 à partir 18H45
Astreinte Astreinte Lundi 8H00 8H00 MAR 8H00 MER 8H00 JEUDI 8H00 VEND
Légende : | Horaire normal [ Repos hebdo mHoraire décalé iAstreinte : de 18h45 à 08h00 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées, REMARQUES ORGANISATION CANNES & FREJUS Pour la semaine de prise d'astreinte, les jours de RECAV et de RTT sont suceptibles d'être modifiés selon les besoins du service. La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. Pour rappel : Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif Amplitude Maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Annexe N°1
Schindler 35 HEURES - NICE & SAINT LAURENT DU VAR ASTREINTES 2019Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec semaine et horaire décaléscycle sur 5 semaines minimum (5 Techniciens)
à partir 18H45 à partir 17H30 Astreinte à partir 18H45 à partir 18H45 à partir 18H45 à partir 18H45
8H15 SAM Astreinte Lundi 8H15 8H15 MAR 8H15 MER 8H15 JEUDI 8H15 VEND
Légende : | Horaire normal |Repos hebdoRTTHoraire décalé ; REMARQUES ORGANISATION NICE & SAINT LAURENT DU VAR Pour la semaine de prise d'astreinte, les jours de RECAV et de RTT sont suceptibles d'être modifiés selon les besoins du service. La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. Pour rappel : Astreinte : de 18h45 à 08h15 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées, Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif Amplitude Maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Schindler 35 HEURES - EQUIPE DEDIEE ACTIVITE ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS 2019Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec une semaine décaléecycle sur 4 semaines (4 Techniciens) Annexe N° 1
Astreinte 15H00 à partir 15H00 à partir 15H00 à partir 15H00
Lundi 6H00 6H00 MAR 6H00 MER 6H00 JEUDI 6H00 VEND
Légende r I Horaire normal ~|Repos hebdoRTT Horaire décalé Astreinte REMARQUES ORGANISATION EM/TR EQUIPE DEDIEE COTE D'AZUR La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux JM.ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. Pour rappel ; Durée Maximale journalière 10 h de travail effectifAmplitude Maximale journalière : 13 hRepos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Annexe N° 2
Schindler REPARATION NICE / ST LAURENT DU VAR & CORSE 2019
SEMAINE"! : NJT4 SEMAINE 2/3/4/5 : NJT5 Temps Travail HT: 30HOO HT : 37HOO
L M M J V S D L M M J V S D Temps Travail 7H30 7H30
Légende : I Horaire normal IRepos hebdoRTT Astreinte : de 18h45 à 08h15, pour les réparateurs inscrits dans le tour d'astreinte de leur agence, avec application de Thorraire décalé du centre et application l'organisation en saison haute ou basse si l'agence est concernée. Seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées. REMARQUES ORGANISATION REPARATION COTE D'AZUR - CORSE La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d’été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. Pour rappel : Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif Amplitude Maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
REPARATION CORSE 2019 Schindler
SEMAINE1 : NJT4 SEMAINE 2/3/4/5 : NJT5 Temps Travail HT :30H00 HT :37H00
L M M J V S D L M M J V S D Temps Travail 7H30 7H30
Légende : | Horaire normal ]Repos hebdoRTT Astreinte : de 18h45 à 08h30, pour les réparateurs inscrits dans le tour d'astreinte de leur agence, awsc application de l'horaire décalé du centre et application l'organisation en saison haute ou basse si l'agence est concernée. Seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées. REMARQUES ORGANISATION REPARATION COTE D'AZUR - CORSE La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. Pour rappel : Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif Amplitude Maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Légende : | Horaire normal IRepos hebdo RTT Astreinte : de 18h45 à 08h00, pour les réparateurs inscrits dans le tour d'astreinte de leur agence, avec application de l'horaire décalé du centre et application l'organisation en saison haute ou basse si l'agence est concernée. Seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées. REMARQUES ORGANISATION REPARATION COTE D'AZUR - CORSE La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. .Pour rappel Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif Amplitude Maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Annexe N° 3 Schindler Montage Corse 2018
SEMAINE1 : NJT4 SEMAINE 2/3M/5 : NJT5 Temps Travail HT :30H00 HT :37H00
L M M J V S D L M M J V S D Temps Travail 7H30 7H30 7H30 7H30
Légende :|Horaire normalRepos hebdoRTTAstreinte* : de 18h45 à 08h30 seuls les contrats prévoyant un dépannî 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées, REMARQUES ORGANISATION MONTAGE CORSE' astreinte uniquement sur la base du volontatariat ou pour répondre à une situation d’urgence La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. ’ Nota : la prise de poste s'entend sur site d'intervention. Pour rappel :Durée maximale journalière : 10 h de travail effectif Amplitude maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Schindler Montage Côte d'Azur 2019
SEMAINE1 : NJT4 SEMAINE 2/3/4/5 : NJT5 Temps Travail HT : 30H00 HT : 37H00
L M M J V S D L M M J V S D Temps Travail 7H30 7H30 7H30 7H30
Légondo :|Horaire normalRepos hebdoRTTHoraire décaléAstreinte* : de 19h à 08h seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées, REMARQUES ORGANISATION MONTAGE CÔTE D'AZUR* astreinte uniquement sur la base du volontatariat ou pour répondre à une situation d’urgence La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité. * Nota : la prise de poste s'entend sur site d'intervention. Pour rappel :Durée maximale journalière : 10 h de travail effectif Amplitude maximale journalière : 13 h Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)
Personnel Administratif 2019 Schindler Cf. Art, 4 : Personnel de Bureau non cadre - système d'horaires aménagés - Horaire hebdomadaire : 37 heures 1. HORAIRES BUREAUX ST LAURENT DU VAR Plages horaires De 8h30à 12h30 De14h00à17h30* Présence du personnel Obligatoire Obligatoire Effectif requis 1 personne" 1 personne" L'enregistrement du temps de travail sera effectué par relevé auto déclaratif hebdomadaire visé par la hiérarchie. * sauf 17h00 le vendredi ** la condition d'effectif minimal pourra être remplie par une personne autre qu'administratif. 2. HORAIRES BUREAUX CANNES LA BOCCA Plages horaires De 8h30à 12h30 De14h00à17h30‘ Présence du personnel Obligatoire Obligatoire Effectif requis 1 personne" 1 personne" L'enregistrement du temps de travail sera effectué par relevé auto déclaratif hebdomadaire visé par la hiérarchie. * sauf 17h00 le vendredi " la condition d'effectif minimal pourra être remplie par une personne autre qu'administratif. 3. HORAIRES BUREAUX SARROLA CARCOPINO Plages horaires De 8h30à 12h30 De 13h30à17h00* Présence du personnel Obligatoire Obligatoire Effectif requis 1 personne" 1 personne " L'enregistrement du temps de travail sera effectué par relevé auto déclaratif hebdomadaire visé par la hiérarchie. * sauf 16h30 le vendredi “ la condition d'effectif minimal pourra être remplie par une personne autre qu'administratif.
