Accords d'entreprise : Activités comptables

Accord d'entreprise ASS FORMATION COMPTABILITE ET GESTION 18/12/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST COMPTABILITE CECOGETI 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE MODIFIANT UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE ADOPTE PAR REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE 08/01/2018
Procès-verbal de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE 17/07/2018
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS ANNUEL POUR LES METIERS DU CONSEIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE DE SAVO 10/07/2018
ACCORD DE METHODE ET DE MOYENS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE DE SAVO 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE DE SAVOIE 25/06/2019
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE DE SAVOIE 25/06/2019
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET COMPTABILITE DE SAVOIE 25/06/2019
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ET DE COMPTABILITE DE L'ARIEGE 29/03/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION INTERPROFESS LIBERALE AGREEE 20/11/2021
LA CONVENTION CENTRES DE GESTION AGREES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE L'AVEYRON 16/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE L'AVEYRON 17/01/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 19/05/2022 SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AGC EURE ET LOIR 16/11/2020
accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AGC EURE ET LOIR 18/11/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATLANTIQUE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE 17/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE DU LOT 21/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE DU LOT 20/12/2022
ACCORD collectif sur le nombre de mandats successifs et la durée du mandat d’un membre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE DU LOT 20/12/2022
AVENANT DU 20 DÉCEMBRE 2022 À L'ACCORD D'ÉTABLISSEMENT DE L'UES CERFRANCE LOT DU 06 DÉCEMBRE 2002
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET COMPTABIL 27/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET COMPTABIL 07/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 04/12/2007
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET COMPTABIL 20/03/2019
Avenant du 20 mars 2019 portant révision des minimas conventionnels
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET COMPTABIL 19/07/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET COMPTABIL 20/10/2020
négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET COMPTABIL 02/08/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD