Accords d'entreprise : Activités des organisations politiques
EUROPE ECOLOGIE LES VERTS PAYS DE LOIRE
Accord d'entreprise EUROPE ECOLOGIE LES VERTS PAYS DE LOIRE 31/05/2023
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GPE DU RASSEMBLEMENT DEMOCRATIQUE SOCIAL EUROPEEN
Accord d'entreprise GPE DU RASSEMBLEMENT DEMOCRATIQUE SOCIAL EUROPEEN 12/01/2021
Accord collectif portant sur la mise en place d'un dispositif de forfait en jours
ACCORD
GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 23/04/2018
COMPTE RENDU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBNLIGATOIRE DE L’UES GODF/SOGOFIM
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 13/06/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 16/01/2020
AVENANT AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 31/03/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 26/04/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 23/07/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND ORIENT FRANCE ASSOCIAT87 23/07/2024
CONGE MENSTRUEL
ACCORD
LA REPUBLIQUE EN MARCHE
Accord d'entreprise LA REPUBLIQUE EN MARCHE 11/05/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ÉLUS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LA REPUBLIQUE EN MARCHE 25/08/2022
ACCORD CADRE RELATIF A LA CONFIGURATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION LA REPUBLIQUE EN MARCHE
ACCORD
PARTI SOCIALISTE
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE 10/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU SIÈGE DU PARTI SOCIALISTE
ACCORD
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE 03/11/2022
Un Accord relatif à la Mis en Place d'un Congé Menstruel
ACCORD
PARTI SOCIALISTE (Avt1 Forfait Mobilités Durables 24.02.2022)
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE (Avt1 Forfait Mobilités Durables 24.02.2022) 17/04/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Mise en Place du Forfait Mobilités Durables signé le 24.02.2022
AVENANT
PARTI SOCIALISTE (PPV 2024)
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE (PPV 2024) 20/06/2024
Un Accord relatif à la mise en place de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD
PARTI SOCIALISTE (accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables)
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE (accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables) 24/02/2022
accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
PARTI SOCIALISTE (protocole d'accord préélectoral)
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE (protocole d'accord préélectoral) 17/02/2022
protocole d'accord préélectoral
ACCORD
PARTI SOCIALISTE (élections professionnelles)
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTE (élections professionnelles) 07/12/2021
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du siège du Parti socialiste
ACCORD
PARTI SOCIALISTES (GENERALISTE 2019)
Accord d'entreprise PARTI SOCIALISTES (GENERALISTE 2019) 25/02/2019
Protocole d'accord préélectoral du siège du Parti Socialiste
ACCORD
SIMPLE
Accord d'entreprise SIMPLE 19/07/2021
Accord Collectif sur le Forfait annuel en jours
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas