Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
DOME AS
Accord d'entreprise DOME AS 24/04/2018
AVENANT ACCORD QVT - INTEGRATION EURL AMBALA
AVENANT
Accord d'entreprise DOME AS 30/06/2020
ACCORD ENTREPRISE NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 28/02/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE, A LA CSSCT ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 21/12/2021
Accord collectif d'entreprise de reconnaissance de l'UES ALTICLO7
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 17/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 21/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS FERIES
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 07/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 08/09/2023
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LE REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 17/06/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAILTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DOME AS 18/09/2023
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise DOME AS 18/09/2023
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT
DOOZ
Accord d'entreprise DOOZ 20/01/2023
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DP GROUPE
Accord d'entreprise DP GROUPE 30/09/2021
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DPR INDUSTRIES
Accord d'entreprise DPR INDUSTRIES 31/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DRAGAGES ET CARRIERES
Accord d'entreprise DRAGAGES ET CARRIERES 04/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
DRAGON ROUGE GROUP
Accord d'entreprise DRAGON ROUGE GROUP 21/12/2017
AVENANT D’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’U.E.S DRAGON ROUGE
ACCORD
Accord d'entreprise DRAGON ROUGE GROUP 18/07/2022
AVENANT D’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’U.E.S DRAGON ROUGE
AVENANT
DRAGUE INVESTISSEMENT
Accord d'entreprise DRAGUE INVESTISSEMENT 23/07/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
DYNAMIC
Accord d'entreprise DYNAMIC 29/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
E.D.H.
Accord d'entreprise E.D.H. 26/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
E.S. INVEST
Accord d'entreprise E.S. INVEST 31/05/2022
ACCORD D ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
E3R
Accord d'entreprise E3R 11/07/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD
EAGLE FOOTBALL GROUP
Accord d'entreprise EAGLE FOOTBALL GROUP 27/03/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EAGLE FOOTBALL GROUP 27/03/2024
Avenant à l’Accord Groupe relatif au Télétravail
AVENANT
EASIS PARTNERS
Accord d'entreprise EASIS PARTNERS 24/09/2018
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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