Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise DISTRITOYS 08/02/2023
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 13/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE KING JOUET
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 05/04/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 28/06/2024
UN ACCORD DE SUBSTITUTION POUR LES ANCIENS SALARIES DE NEW MTF
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 03/04/2025
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 08/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 08/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (2)
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 15/10/2025
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 31/10/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION AU SEIN DE L'UES KING JOUET FRANCE POUR LES ANCIENS SALARIES DE RECREACLUB
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 19/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRITOYS 10/04/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DJDN GROUP 23/05/2020
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise DL TRANSPORTS 13/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise DM DEVELOPPEMENT 13/12/2023
ACCORD TITRE RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise DMRS 15/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ASSIDUITE/PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOST 12/12/2017
Accord de configuration et fonctionnement du Comité de Groupe DOCAPOST
ACCORD

Accord d'entreprise DOGHAN 23/12/2025
DOGHAN - accord collectif sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE) 23/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE) 21/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE) 21/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU LISSAGE DE LA REMUNERATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINES BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE) 20/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise DOME AS 04/06/2019
ACCORD AUTORISANT ET ORGANISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DOME AS 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOME AS 12/06/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DOME AS 11/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD