Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE 11/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE LA MARCHE 11/12/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DE MONTBERON 16/12/2020
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DES ACACIAS 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU LITTORAL 16/10/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PALAIS 25/10/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PALAIS 02/07/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 23/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 21/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 16/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/03/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/11/2018
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 14/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 24/10/2019
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 20/01/2021
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 28/05/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 30/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 09/09/2021
AVENANT 5 A l'ACCORD DU 24/12/1999 et ses avenants relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 24/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 09/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise sas clinique des acacias 27/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD