Accords d'entreprise : Activités hospitalières
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 11/12/2018
Accord sur la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 05/01/2021
accord entreprise égalité Femmes-Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 22/09/2021
ACCORD Entretiens professionnels des Médecins CIG
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 06/01/2022
Accord relatif à la mise en place du VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/01/2022
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES MEDECINS
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/04/2022
Avenant à l'accord de substitution Aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 13/12/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 02/07/2024
ACCORD EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/12/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 02/12/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
SARL
Accord d'entreprise SARL 13/03/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD
SARL CLINIQUE VIA DOMITIA
Accord d'entreprise SARL CLINIQUE VIA DOMITIA 16/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL CLINIQUE VIA DOMITIA 28/05/2020
L'ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION ET D'ADAPTATION RELATIF AU TRANSFERT DES ACTIVITES DE BIO NETTOYAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES AU SEIN DU GROUPE CLINIPOLE BIO NETTOYAGE
ACCORD
SARL CRF GESTION
Accord d'entreprise SARL CRF GESTION 21/12/2017
Accord sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD
SARL ILE DE BEAUTE
Accord d'entreprise SARL ILE DE BEAUTE 16/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL PLEIN SOLEIL
Accord d'entreprise SARL PLEIN SOLEIL 26/02/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
SARL TROTOT
Accord d'entreprise SARL TROTOT 15/02/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SARL TROTOT 26/07/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SARL TROTOT 24/06/2022
Astreintes administratives
ACCORD
Accord d'entreprise SARL TROTOT 07/09/2023
Taux de majorations salariales des heures supplémentaires et complémentaires / Contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS
Accord d'entreprise SAS 23/11/2023
NAO 2023
ACCORD
SAS (NAO 2018)
Accord d'entreprise SAS (NAO 2018) 18/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SAS AMBULATOIRE 41
Accord d'entreprise SAS AMBULATOIRE 41 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
sas
Accord d'entreprise sas 11/12/2023
AVENANT ACCORD INTERESSEMENT
AVENANT
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