Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SANTE ET SOLIDARITE DU VAR 02/04/2026
MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 26/04/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 05/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30-6-99 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 01/03/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 24/05/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 14/02/2019
Accord de méthode NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 19/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 05/06/2020
NAO 2020 Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 21/02/2020
NAO 2020 Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 24/04/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 28/01/2021
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 06/05/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLIS 05/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLISME 07/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salariés oubliés du SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLISME 16/12/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLISME 07/11/2022
Accord relatif à la prime SEGUR attribuée aux médecins et aux pharmaciens au sein de l'ASM13
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLISME 06/01/2023
Accord collectif portant sur l'octroi d'un repos compensateur pour les salariés arrivés le 02122011
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLISME 12/09/2023
accord relatif au renouvellement des instances représentatives du personnel pour le cycle électoral 2023 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L ALCOOLISME 31/12/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME 07/09/2020
ACCORD FORMATION ET ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME 07/09/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME 31/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES OUBLIES DU SEGUR AU SEIN DE L'ASM13
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RELAIS DOMICILE 29/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RELAIS DOMICILE 01/07/2022
accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail du personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION 29/01/2019
Accord collectif relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du CSE
ACCORD