Accords d'entreprise : Activités hospitalières

SANTE SERVICE LIMOUSIN

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 31/03/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 19/03/2024
Accord relatif à la prime GUERINI 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 22/03/2024
Accord relatif de la prime grand âge 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 11/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime bas salaire pour 2022 en janvier 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 22/05/2024
ACCORD RELATIF A LA PRIME GRAND AGE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 22/05/2024
ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DES INDEMNITES DE DIMANCHE ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 15/01/2025
accord mettant en place une couverture complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 11/01/2023
accord relatif à la prime grand âge
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 31/03/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 17/09/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE FEMME - HOMME 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 20/02/2026
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION DE CONGES DITS «D'ANCIENNNETE»
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 26/02/2026
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

SANTE SERVICES DE LA REGION DE LENS

Accord d'entreprise SANTE SERVICES DE LA REGION DE LENS 02/12/2019
ACCORD RELATIF A L ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

SANTE SOCIAL SOLIDARITE

Accord d'entreprise SANTE SOCIAL SOLIDARITE 21/05/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SOCIAL SOLIDARITE 27/11/2024
Accord sur la rémunération et temps de travail des professionnels lors de transfert
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SOCIAL SOLIDARITE 15/12/2025
Accord sur des mesures salariales exceptionnelles
ACCORD

SANTELYS ASSOCIATION

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la pose de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 19/03/2025
avenant au PEE
AVENANT

SANTELYS BFC

Accord d'entreprise SANTELYS BFC 02/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POSE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS BFC 13/02/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS BFC 12/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS BFC 05/09/2023
Avenant à l'accord CET
AVENANT

SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 30/01/2018
Un accord d'entreprise sur l'égalité Femmes -Hommes
ACCORD

Sante Service Limousin

Accord d'entreprise Sante Service Limousin 03/08/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023 2025)
ACCORD

Santélys

Accord d'entreprise Santélys 29/09/2023
Accord d'entreprise fixant les modalités d'un contrat flexible
ACCORD

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