Accords d'entreprise : Agences immobilières
ROCHAT IMMOBILIER
Accord d'entreprise ROCHAT IMMOBILIER 07/05/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
S. IMMOBILIER
Accord d'entreprise S. IMMOBILIER 28/09/2021
Accord collectif d'entreprise complétant les dispositions issues de la convention collective de l'Immobilier (IDCC 1527 - JO 3090) relatives au dispositif du forfait annuel en jours
ACCORD
S.D.I IMMOBILIER
Accord d'entreprise S.D.I IMMOBILIER 11/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES LIE AU CORONAVIRUS - COVID19
ACCORD
SABLE AGENCE IMMOBILIERE SARTHE
Accord d'entreprise SABLE AGENCE IMMOBILIERE SARTHE 15/07/2024
CONVENTION DE FORFAIT ANNUELLE EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL CABINET CHEVILLON
Accord d'entreprise SARL CABINET CHEVILLON 18/02/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SARL DES QUATRE CHEMINS
Accord d'entreprise SARL DES QUATRE CHEMINS 30/06/2022
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL LEGGETT IMMOBILIER
Accord d'entreprise SARL LEGGETT IMMOBILIER 15/12/2022
Mesures correctives en faveur de l'égalité femmes hommes
ACCORD
SARL LES 3B
Accord d'entreprise SARL LES 3B 05/12/2023
PLAN EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
SAS ADIMMO
Accord d'entreprise SAS ADIMMO 16/08/2018
accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ADIMMO 11/07/2019
accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ADIMMO 11/02/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD
SAS CIMALPES
Accord d'entreprise SAS CIMALPES 26/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CIMALPES 01/10/2021
AVENANT N°1 a l ACCORD du 26/05/2020 SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT
SAS CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE IMMO
Accord d'entreprise SAS CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE IMMO 23/02/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 29 juin 2020 instituant une unité économique et sociale et actant du départ de la société COTOIT de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise SAS CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE IMMO 02/12/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD
SAS FIKA
Accord d'entreprise SAS FIKA 08/01/2024
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE FORFAIT JOUR
ACCORD
SAS NOVACITY
Accord d'entreprise SAS NOVACITY 16/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE COMPLETANT LES DISPOSITIONS ISSUES DE LA CCN DE L'IMMOBILIER RELATIVES AU DIISPOSITIF DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SAS SD2I GESTION
Accord d'entreprise SAS SD2I GESTION 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD
SAS SQUARE HABITAT CREDIT AGRICOLE TOURAINE POITOU
Accord d'entreprise SAS SQUARE HABITAT CREDIT AGRICOLE TOURAINE POITOU 27/12/2024
Aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
SECIB HABITAT
Accord d'entreprise SECIB HABITAT 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD
SEDEI
Accord d'entreprise SEDEI 15/12/2020
AVENANT DUE FRAIS DE SANTE
AVENANT
SEM PATRIMONIALE REGION GUADELOUPE
Accord d'entreprise SEM PATRIMONIALE REGION GUADELOUPE 03/01/2024
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
SEREXIM
Accord d'entreprise SEREXIM 24/05/2018
accord relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SEREXIM 19/11/2018
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT
Accord d'entreprise SEREXIM 05/11/2020
Avenant portant révision de l'accord relatif aux salaires minima, la prime de treizième mois et congés payés
AVENANT
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