Accords d'entreprise : Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 07/05/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD SUR LE DISPOSITIF DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 26/04/2018
ACCORD SUR LA MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 27/06/2018
Procès verbal d'accord - Négociation annuelle 2017 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 18/12/2018
Avenant n°1 relatif à l'accord de substitution portant harmonisation du socle social
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 28/12/2018
Négociation annuelle 2018 sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 28/12/2018
Accord portant sur la Programmation annuelle de la durée collective de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 01/07/2019
Accord sur la mise en place de Chèque Emploi Service Universel (CESU)
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 01/07/2019
Procès-verbal d'accord - Négociation annuelle 2019 sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 01/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 01/07/2019
Accord relatif au complément familial
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 01/07/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps signé le 28 janvier 2010
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 07/11/2019
Accord portant sur la programmation annuelle de la durée collective de travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 30/11/2020
Accord de programmation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 30/06/2021
Procès-verbal d’accord – Négociations annuelles 2021 relatives à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 02/02/2022
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 02/02/2022
Accord d'adhésion à l'accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap de Natixis Intégrée en date du 13 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 02/02/2022
Accord de révision se substituant à l'accord de mise en place du CSE du 1er juillet 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 30/11/2022
Accord portant sur la Programmation annuelle de la durée collective de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 04/07/2023
Négociation annuelle 2023 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 13/12/2021
Accord de programmation annuelle de la durée collective du travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 02/02/2022
Accord relatif à l'allocation d'un budget "chèques vacances" au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 28/09/2023
Accord relatif au vote par voie electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 10/11/2023
Avenant n°2 à durée determinée à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 16 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 15/02/2024
Avenant n°5 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 16 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE Assurances Production Services 04/12/2023
Avenant n°2 à l'accord de substitution du 16 juin 2009 portant mise en conformité de son annexe
AVENANT