Accords d'entreprise : Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 22/11/2023
Accord de programmation annuelle de la durée collective de travail pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 15/04/2024
PROCÈS-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024 RELATIVES A : LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE - L'ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 24/05/2022
Procès-verbal d’accord des négociations annuelles 2022 relatives à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES PRODUCTION SERVICES 09/10/2024
Accord de programmation annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET AXA LAGUES-SAILLANT 06/12/2022
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVREUSE STRATEGIE & DEVELOPPEMENT 02/05/2023
ACCORD SUR LES FORFAITS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES 24/01/2018
ACCORD RELATIF AU DELAI DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS D PERSONNEL SUR LE VOLET STRATEGIQUE DU PROJET DE RAPPROCHEMENT DES PRODUCTIONS INFORMATIQUES DU GROUPE AINI QUE SUR LES MOYENS ACCORDES AUX O
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 01/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 01/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 11/09/2018
Accord relatif à la fixation du délai de consultation du CE et CHSCT dans le cadre du processus d'information consultation sur les modalités opérationnelles du transfert au 1.01.19 des productions inf
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 14/12/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DE CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 21/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME DES ASTREINTES ET DU TRAVAIL HORS PERIODES NORMALES DE CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 28/03/2018
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 25/04/2018
accord de méthode relatif aux négociations dans le cadre du projet de regroupement des productions informatiques du GROUPE CREDIT AGRICOLE
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 27/09/2018
Accord relatif au dialogue social, à l'exercice du droit syndical et au fonctionnement des instances représentatives du personnel de Crédit Agricole Assurances Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 21/12/2018
Avenant à l'accord sur le télétravail de Crédit Agricole Assurances Solutions
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 20/12/2018
Accord de méthode organisant les négociations obligatoires au sein de CAAS
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 05/12/2018
Accord relatif au télétravail au sein de CA-GIP
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 05/12/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de CA-GIP
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 03/10/2019
Accord relatif au comité social et économique de CAAS
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 16/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 16/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 07/10/2019
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Credit Agricole Assurances Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 20/11/2019
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE DE CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS 06/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIONS DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD