Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise APICIL SERVICES PROTECTION SOCIALE 02/05/2023
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 14/12/2020
Accord transitoire relatif aux droits et moyens des représentants du personnel au regard du transfert des salariés du GIE Couleurs Mutuelles vers Apivia Macif Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 05/02/2021
Accord relatif aux conditions et modalités d’organisation par vote électronique des élections des représentants des salariés au conseil d’administration d’Apivia Macif Mutuelle 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 14/10/2021
Accord d'adaptation relatif au renouvellement du CSE au sein de l'UES MACIF Santé Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 31/03/2022
Protocole d'accord relatif au règlement d'horaires individualisés des services métiers Direction Expérience Client Marque Apivia et Gestion pour Compte Santé
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 01/02/2024
D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISÉ PAR INTERNET DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’APIVIA MACIF MUTUELLE 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 14/04/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU RÈGLEMENT D’HORAIRES INDIVIDUALISÉS AU SEIN DE CERTAINS SERVICES DE DIRECTIONS MÉTIERS D’APIVIA MACIF MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA MUTUELLE 10/09/2020
Avenant 2 à l'accord de reprise d'activité sur site
AVENANT

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 30/10/2017
ACCORD AREAS RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 07/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CALCUL DE LA VARIABLE DES INSPECTEURS AU TITRE DE L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 27/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AREAS DOMMAGES
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 24/04/2018
ACCORD AREAS RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 28/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 28/09/2018
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS - SOCIETE AREAS DOMMAGES
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 06/12/2018
AVENANT A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AREAS DOMMAGES
AVENANT

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 12/06/2019
ACCORD RELATIF À LA TRANSFORMATION DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL - SOCIÉTÉ ARÉAS DOMMAGES
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 26/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 28/07/2020
Accord Aréas relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 02/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 31/12/2020
ACCORD ARÉAS RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 31/12/2020
ACCORD ARÉAS RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 01/02/2021
ACCORD ARÉAS RELATIF À LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 15/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CALCUL DE LA VARIABLE DES INSPECTEURS AU TITRE DE L'EXERCICE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 12/07/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) - SOCIETE AREAS DOMMAGES
ACCORD

Accord d'entreprise AREAS DOMMAGES 17/10/2022
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD