Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise ALV'HEOL 13/02/2024
Avenant à l'accord d'entreprise d'adaptation et de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise ALV'HEOL 19/12/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 31/01/2018
un accord résultant des réunions NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 20/12/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du travail à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 20/12/2018
Avenant n°1 relatif au télétravail au sein d'Amaline assurances
AVENANT

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 19/07/2019
Accord de Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la société Amaline Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 20/11/2019
Accord d'Entreprise relatif au changement de Convention Collective
ACCORD

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 20/01/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AMALINE ASSURANCES 23/01/2020
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AMDM 14/12/2023
Accord d'entreprise sur le Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise AMDM 12/12/2023
Accord sur l'Organisation du Temps de Travail pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AMDM 19/12/2023
Accord sur les salaires pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AMELLIS MUTUELLES RSS 20/12/2022
ACCORD ENTREPRRISE SUR TEMPS DE TRAVAIL, CONTINGENT HS ET STATUT CSI CHAMPAGNOLE
ACCORD

Accord d'entreprise AMP 08/01/2021
accord entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLI 02/04/2020
accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence destinées à faire face à l'épidémie de Covid-19 en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL SERVICES PROTECTION SOCIALE 02/05/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL SERVICES PROTECTION SOCIALE 02/05/2023
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 14/12/2020
Accord transitoire relatif aux droits et moyens des représentants du personnel au regard du transfert des salariés du GIE Couleurs Mutuelles vers Apivia Macif Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 05/02/2021
Accord relatif aux conditions et modalités d’organisation par vote électronique des élections des représentants des salariés au conseil d’administration d’Apivia Macif Mutuelle 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 14/10/2021
Accord d'adaptation relatif au renouvellement du CSE au sein de l'UES MACIF Santé Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 31/03/2022
Protocole d'accord relatif au règlement d'horaires individualisés des services métiers Direction Expérience Client Marque Apivia et Gestion pour Compte Santé
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 01/02/2024
D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISÉ PAR INTERNET DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’APIVIA MACIF MUTUELLE 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA MACIF MUTUELLE 14/04/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU RÈGLEMENT D’HORAIRES INDIVIDUALISÉS AU SEIN DE CERTAINS SERVICES DE DIRECTIONS MÉTIERS D’APIVIA MACIF MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA MUTUELLE 10/09/2020
Avenant 2 à l'accord de reprise d'activité sur site
AVENANT

Accord d'entreprise Alv'heol 19/12/2023
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD