Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise CALYPSO 26/11/2018
ACCORD RELATIF A LA NOUVELLE REPRESENTATION DU PERSONNEL DE CALYPSO
ACCORD

Accord d'entreprise CALYPSO 31/10/2019
ACCORD CALYPSO 2019 RELATIF A L'EGALITE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CALYPSO 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE JOURS DE REPOS ET DE
ACCORD

Accord d'entreprise CALYPSO 20/05/2020
négociation annuelle obligatoire et journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 07/05/2020
Accord collectif relatif aux consultations recurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 16/09/2020
Accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 25/11/2019
Accords sur la mise en place du télétravail au sein de l'UES CAPITOLE FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 10/11/2020
Avenant à l'accord sur la mise en place du télétravail de l'UES Capitole Finance en date du 25 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 25/11/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 25/11/2019
Accord collectif relatif au versement d' indemnités kilométriques pour les salariés se rendant sur le lieu de travail à vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 25/11/2019
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion des salariés de l'UES CAPITOLE FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 12/05/2021
Accord collectif relatif à la mobilité des salariés et au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 17/11/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 17/12/2021
Accord sur la mise en place du télétravail au sein de l'UES CAPITOLE FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 17/12/2021
Accord collectif relatif aux consultations récurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 07/04/2022
Accord sur la mise en place du vote électronique à l'occasion des élections professionnelles au sein de l'UES CAPITOLE FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 06/12/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de Cardif IARD
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 21/03/2019
Accord sur le nombre et la composition des collèges electoraux aux elections professionnelles au sein de Cardif IARD
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 21/03/2019
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 08/01/2020
Accord sur la poursuite du télétravail au sein de Cardif IARD en date du 8 janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 10/12/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 au sein de Cardif IARD
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 08/01/2020
Accord sur les conditions d'Octroi et de Versement d'une prime exceptionnelle en 2020 au sein de Cardif IARD
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 18/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021 au sein de Cardif IARD
ACCORD

Accord d'entreprise CARDIF IARD 22/06/2020
avenant a l'accord du 8 janvier 2020 sur les conditions d'octroi et de versement d'une prime exceptionnelle en 2020 au sein de Cardif IARD
AVENANT

Accord d'entreprise CARDIF IARD 09/12/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022 au sein de Cardif IARD
ACCORD