Accords d'entreprise : Autres assurances

CARMA

Accord d'entreprise CARMA 06/05/2022
NAO CARMA 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARMA 13/03/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARMA 04/03/2024
Accord NAO 2024 CARMA
ACCORD

Accord d'entreprise CARMA 31/03/2025
Negociations annuelles obligatoires accord du 31 mars 2025
ACCORD

CCMO MUTUELLE

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 17/01/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 20/12/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 21/12/2018
Accord faisant suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 16/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 26/03/2019
Accord pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 26/03/2019
Accord pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 17/02/2021
Accord faisant suite à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 07/02/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 26/01/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 21/04/2023
Avenant accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 21/04/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CCMO MUTUELLE 31/01/2019
Avenant à l'accord collectif relatif au régime de frais de santé mis en place au sein de CCMO Mutuelle
AVENANT

CFDP ASSURANCES

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 12/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 21/03/2019
ACCORD RELATIF AL A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 11/06/2019
Avenant N°1 de l'accord relatif à la classification des fonctions, des métiers et à la rémunération des salariés Cfdp Assurances
AVENANT

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 21/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle des hommes et des femmes 2021-2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 21/09/2020
Avenant n°2 de l'Accord relatif à la classification des fonctions, des métiers et à la rémunération des salariés CFDP ASSURANCES du 8 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 07/01/2021
Accord relatif à la négociayion annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 09/02/2021
AVENANT N°1 - ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 07/09/2021
Avenant N°3 de l'ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES FONCTIONS, DES METIERS ET A LA REMUNERATION DES SALARIES CFDP ASSURANCES du 8 mars 2017 Signé le 07/09/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CFDP ASSURANCES 27/01/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

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