Accords d'entreprise : Commerce de détail d'autres équipements du foyer

THE CONRAN SHOP

Accord d'entreprise THE CONRAN SHOP 25/06/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THE CONRAN SHOP 27/07/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise THE CONRAN SHOP 01/09/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

TOURS NORD DISTRIBUTION

Accord d'entreprise TOURS NORD DISTRIBUTION 28/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

TOURS SUD DISTRIBUTION

Accord d'entreprise TOURS SUD DISTRIBUTION 01/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOURS SUD DISTRIBUTION 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

ULURU

Accord d'entreprise ULURU 20/02/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ULURU 20/02/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DANS L ENTREPRISE
ACCORD

VENDEE DECOR

Accord d'entreprise VENDEE DECOR 19/11/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

VILLEROY ET BOCH ARTS DE LA TABLE

Accord d'entreprise VILLEROY ET BOCH ARTS DE LA TABLE 23/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise VILLEROY ET BOCH ARTS DE LA TABLE 04/10/2021
ACCORD SUR LE LIEU D’ORGANISATION DES REUNIONS ET LE RECOURS A LA VISIOCONFERENCE AU SEIN DU CSE DE VILLEROY & BOCH ARTS DE LA TABLE
ACCORD

WATT SUD

Accord d'entreprise WATT SUD 23/03/2018
Un Accord d'intéressement
ACCORD

WOODBRASS.COM

Accord d'entreprise WOODBRASS.COM 27/04/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise WOODBRASS.COM 19/11/2020
Accord d'entreprise N°2 dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise WOODBRASS.COM 23/05/2023
Accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

YAMAHA MUSIC EUROPE GMBH

Accord d'entreprise YAMAHA MUSIC EUROPE GMBH 18/03/2025
Un Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise YAMAHA MUSIC EUROPE GMBH 18/03/2025
Un Accord d'entreprise sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise YAMAHA MUSIC EUROPE GMBH 03/03/2026
Un Accord portant sur la création d'un CET
ACCORD

ZARA HOME FRANCE

Accord d'entreprise ZARA HOME FRANCE 23/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2022 – ZARA HOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA HOME FRANCE 26/01/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2023 – ZARA HOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA HOME FRANCE 10/12/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA HOME FRANCE 26/12/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

ZE FABRIK

Accord d'entreprise ZE FABRIK 24/03/2022
ACCORD CSE 2022
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas