Accords d'entreprise : Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Accord d'entreprise ADB BOUTIQUES 02/05/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SEMAINE DE 4 JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ADB BOUTIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise ADB BOUTIQUES 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la semaine des 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALGO MAS 17/12/2018
Accord d’entreprise portant sur le temps de travail et le travail dominical
ACCORD

Accord d'entreprise ALIBAUX DANIELE 14/09/2020
DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ALICO 12/08/2025
AVENANT DUE INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHITECTUAL 19/03/2019
UN ACCORD VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIBAS FRANCE 28/12/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC BBQ 12/10/2022
Accord sur la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 19/11/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT POUR LE PASSAGE AUX 35 HEURES DU 15 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise BOIS CONFORT 09/03/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 26/07/2018
les salaires et avantages annexes du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 06/11/2018
Accord de prorogation des mandats des membres de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 15/07/2019
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES AU PERSONNEL NON CADRE - ANNEE 2019 /2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 07/07/2021
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 16/03/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 16/06/2022
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL - NON CADRE - EXERCICE 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 19/07/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GD 08/07/2025
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIQUES GUY DEGRENNE 01/04/2020
LA POSE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise CASA FRANCE 11/04/2019
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL CASA FRANCE DANS LE CADRE DES PROCHAINES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DU 11 AVRIL 20
ACCORD

Accord d'entreprise CASA FRANCE (PV DESACCORD NAO 2017) 11/09/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CASA FRANCE SAS (Vote Electronique Elections CSE) 20/06/2023
Un Accord relatif à l'Adoption du Vote Electronique lors des Elections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CP ANNECY 03/03/2026
Accord d'entreprise portant sur la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINELLA 22/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L OCTROI DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES AU TITRE DE L ANCIENNETE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise DAUM 22/11/2018
ACCORD NAO
ACCORD