Accords d'entreprise : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

Accord d'entreprise AL DRINKS 16/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AMBASSADE DES VIGNERONS 02/01/2023
Accord d'entreprise Définition du nombre de jours compris dans le forfait
ACCORD

Accord d'entreprise BADIE S A 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BADIE S A S 08/12/2020
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la société BADIE
ACCORD

Accord d'entreprise BONCHAMP LG (V AND B) 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAUNET 11/12/2020
ACCORD ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAUNET 11/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de la société CHATEAUNET
ACCORD

Accord d'entreprise COMAYO SARL 22/12/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CONFRERIE DES GOURMETS 07/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET LA CAVE 29/06/2018
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET LA CAVE 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise DEMAZET LA CAVE 28/09/2021
Avenant accord collectif du 17/05/2018 amenagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DEMAZET LA CAVE 29/09/2021
Avenant accord forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise DIDIER BLANLOEIL & ASSOCIES 03/03/2023
accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait annuel en heures
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MARINOT ET VERDUN 09/04/2021
Accord entreprise relatif compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NICOLAS 22/06/2018
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS DIFFERENCIEES DU 25 JANVIER 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NICOLAS 14/03/2018
Accord prorogeant les mandats des délégués gérants mandataires non-salariés et membres des comités gérants mandataires non-salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NICOLAS 01/02/2018
Accordportant sur l'amélioration de la rémunération minimale garantie bénéficiant aux couples de cogérants mandataires non-salariés s'étant vus confier la gestion d'un magasin de 2ème catégo
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NICOLAS 02/10/2019
Protocole d'accord de mise en place du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS RATEAU 30/04/2019
ACCORD DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RATEAU PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES, SUR LE REPOS HEBDOMADAIRE ET LE TRAVAIL LE DIMANCHE, SUR LE TRAVAIL LES JOURS FERIES, ET SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise L'INTENDANT 08/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de la société Intendant
ACCORD

Accord d'entreprise L'INTENDANT 08/12/2020
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la société INTENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise LA CAVE DU TIRE BOUCHON 06/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LA RONDE DES VINS 24/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LES AUTRES BIERES 29/09/2022
Accord d'entreprise - Augmentation du contingent heures supplémentaires - Société Les Autres Bières
ACCORD