Accords d'entreprise : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Accord d'entreprise AGRI MATHA 20/05/2019
Accord à durée indéterminée portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMPHIPRION 08/10/2020
ACCORD ENTREPRISE . RELEVEMENT CONTIGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ANGEL WATER 04/11/2020
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANGEL WATER SAS 10/11/2021
UN ACCORD POUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AQUA STRUCTURES 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ARMABRIC 15/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de la Société ARMABRIC
ACCORD

Accord d'entreprise AUBENAS PISCINES ET MATERIELS 13/12/2019
ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUBUSSON BRICOLAGE 09/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LA SOCIETE AUBUSSON BRICOLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise AUBUSSON BRICOLAGE 16/12/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AZURYTE 27/10/2023
MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKAL 28/06/2019
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BC PISCINES 02/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUTIFUL WATER SARL 01/02/2021
uUN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BERTRAND VIGOUROUX SA 17/05/2019
accord sur le délai de consultation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTRAND VIGOUROUX SA 16/12/2021
avenant de révision à l'accord sur le temps de travail du 23 decembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise BGL 05/09/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BLT Distri 28/12/2022
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE WATER 04/11/2020
UN ACCORD DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise BRIC'ELLE 23/09/2022
accord d'entreprise sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRICHLOMAR 27/03/2019
ACCORD PROPOSE PAR L'EMPLOYEUR POORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRICO BATI JARDI SUD OUEST 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRICO DEPOT 03/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BRICO DEPOT 05/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE BRICO DEPOT POUR LES ANNEESS 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRICO DEPOT 08/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRICO DEPOT 12/04/2019
ACCORD RELATIF AU PROCESSUS D’INFORMATION-CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE BRICO DEPÔT SUR LES CONSEQUENCES SOCIALES DU PROJET DE FERMETURE DES DEPÔTS DE CALAIS ET
ACCORD