Accords d'entreprise : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Accord d'entreprise BRICORAMA UES 05/12/2022
Un Avenant à l'Accord collectif relatif à la Reconnaissance d'une UES BRICORAMA, à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique et au Dialogue Social signé le 26.08.2019
AVENANT

Accord d'entreprise BRICORAMA UES (Vote Electronique) 20/11/2023
Un Accord relatif à l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BRILOIR SAS 01/12/2023
Accord collectif relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BUSINESS3C (Généraliste - Vote Electronique CSE - Accord) 10/02/2025
Un Accord Collectif relatif au Vote Electronique pour les Elections des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CADEX 06/01/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CADEX 26/03/2025
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE SANTE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE - SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise CADEX 26/03/2025
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE SANTE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE - SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise CADEX 26/03/2025
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE - SALARIES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE
AVENANT

Accord d'entreprise CADEX 26/03/2025
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE - SALARIES EMPLOYES
AVENANT

Accord d'entreprise CAP PISCINES 27/09/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LA DUREE MAXIMALE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARIBAM 25/06/2020
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARIBAM 25/06/2020
ACCORD DE MODIFICATION DE LA PERIODICITÉ DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CASEX 06/11/2025
Modification de la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CASH POOL BRUAY 05/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CASH POOL HAGUENAU 15/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CASH POOL MULHOUSE 05/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CASH POOL ORLEANS 01/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CASTA 12/06/2023
ACCORD ENTREPRISE HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise CASTORAMA 14/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DE L'ETABLISSEMENT DE DUNKERQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTORAMA 02/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTORAMA FRANCE 25/05/2018
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif au processus d'information-consultation des instances représentatives du personnel de la société Castorama France sur les conséquences sociales du pr
AVENANT

Accord d'entreprise CASTORAMA FRANCE 04/09/2018
Avenant à l'accord sur l'aménagement de la durée des mandats des représentants du personnel au sein de Castorama France
AVENANT

Accord d'entreprise CASTORAMA FRANCE 06/02/2018
ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CASTORAMA FRANCE 11/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central au sein de la société Castorama France
ACCORD

Accord d'entreprise CASTORAMA FRANCE 21/11/2019
Avenant à l'accord collectif relatif aux garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès au sein de la société Castorama France SAS
AVENANT