Accords d'entreprise : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
NEW YORKER FRANCE
Accord d'entreprise NEW YORKER FRANCE 18/12/2019
Accord collectif révisant l´accord d´entreprise sur l´organisation du temps de travail selon une répartition des horaires sur une période au plus égale à l´année du 30 août 2011
ACCORD
Accord d'entreprise NEW YORKER FRANCE 25/04/2024
Accord collectif relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise NEW YORKER FRANCE 20/02/2026
Accord relatif à légalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
PAUL SMITH FRANCE
Accord d'entreprise PAUL SMITH FRANCE 22/11/2019
Protocole d’accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL SMITH FRANCE 14/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD
SARL VALLANCEE
Accord d'entreprise SARL VALLANCEE 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SOULEIADO
Accord d'entreprise SOULEIADO 13/05/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOULEIADO 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE: ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SOULEIADO 01/06/2021
avenant accord APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SOULEIADO 04/11/2021
AVENANT N°2 ACCORD D'ENTREPRISE DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE - APLD
AVENANT
TISSUS GISELE
Accord d'entreprise TISSUS GISELE 01/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD
VALRUPT TGV INDUSTRIES
Accord d'entreprise VALRUPT TGV INDUSTRIES 28/06/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA MISE EN PLACE DES 32H
ACCORD
VILLAGE D ORSEL
Accord d'entreprise VILLAGE D ORSEL 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise VILLAGE D ORSEL 26/09/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VILLAGE D ORSEL 02/10/2024
NAO
ACCORD
VILLAGE D'ORSEL
Accord d'entreprise VILLAGE D'ORSEL 20/11/2023
NAO 2023
ACCORD
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