Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

MENATEX

Accord d'entreprise MENATEX 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MENATEX 05/08/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MENATEX 09/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

MGTI (Généraliste - Avt Révision Accord 35h 15.06.01)

Accord d'entreprise MGTI (Généraliste - Avt Révision Accord 35h 15.06.01) 24/10/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord relatif aux 35H signé le 15/06/2001
AVENANT

MIELE

Accord d'entreprise MIELE 08/02/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE 07/02/2023
ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE 13/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

MIELE POINT NICE

Accord d'entreprise MIELE POINT NICE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD

MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE 24/12/2025
Protocole d'accord sur la Négocation Annuelle Obligatoire
ACCORD

MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 16/12/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET AUX DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 08/02/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 07/02/2023
ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France Entre les
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 17/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE MIELE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 17/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPISE RELATIF A LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
Accord d’entreprise relatif à l’égalité femmes / hommes au sein de MIELE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 13/07/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps et de dons de jours
AVENANT

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 12/07/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET DE DONS DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 12/07/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas