Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise MIELE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE 13/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE POINT NICE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE 24/12/2025
Protocole d'accord sur la Négocation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 16/12/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET AUX DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 08/02/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 07/02/2023
ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France Entre les
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 22/03/2023
Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 17/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE MIELE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 17/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPISE RELATIF A LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
Accord d’entreprise relatif à l’égalité femmes / hommes au sein de MIELE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 13/07/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps et de dons de jours
AVENANT

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 12/07/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET DE DONS DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 12/07/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 11/07/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 15/05/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 24/10/2024
Accord collectif de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 17/12/2024
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE POUR LES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 08/02/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 07/02/2023
ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 01/10/2025
Accord relatif aux jours fériés
ACCORD