Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 15/05/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 24/10/2024
Accord collectif de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 17/12/2024
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE POUR LES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 08/02/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 07/02/2023
ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 01/10/2025
Accord relatif aux jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 24/02/2026
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 25/03/2026
Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise MIKLI DIFFUSION FRANCE SASU 24/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MIKLI DIFFUSION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 30/03/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 10/07/2020
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 22/07/2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 13/01/2021
Avenant n°2 à l'accord l'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 25/06/2021
Accord d'Entreprise NES Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 01/04/2026
Prorogation mandats élus CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE (N.E.S.) 16/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE (NES) 18/02/2022
Accord d'entreprise NES relatif aux Négociations Annuelles Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE - NES 15/11/2022
Accord d'entreprise NES portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE - NES 23/03/2023
Accord d'entreprise NES Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE - NES 29/06/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 17 décembre 2015 relatif au régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE - NES 19/10/2023
Accord d’Entreprise NES portant sur l’attribution d’une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE - NES 18/04/2025
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NES - NATIONAL ELECTRONIQUE SERVICE 11/07/2025
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (Exercices du 01/07/2025 au 30/06/2029)
ACCORD

Accord d'entreprise NIKON EUROPE B.V. (CET) 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NIKON EUROPE B.V. (COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE) 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD