Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Accord d'entreprise BAETEMAN IMPORT EXPORT 06/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BATH DISTRIBUTION SANITAIRE FRANCE 15/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BATH DISTRIBUTION SANITAIRE FRANCE 12/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BCL DECOR 08/06/2020
CSE BCL DECOR - COVID 19 - IMPOSITION 5 JOURS CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BLANCOLOR 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BPCI 13/11/2024
Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Repos Compensateur de Remplacement, des Forfaits Jours, et à la Modification de la Période de Référence pour l'Acquisition des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise CAPRI 23/05/2023
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEDEO - CLIM+ 10/02/2022
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CEVENNES COULEURS 07 28/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CEVENNES COULEURS 30 07/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CEVENNES COULEURS 34 06/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CEVENNES COULEURS NIMES 07/06/2024
Accord d'entreprise portant sur la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CHADAPAUX SAS 10/04/2020
ACCORD PORTANT SUR L’ADAPTATION DES CONDITIONS DE PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PREVENTION DES CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 SUR L’ACTIVITE DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES MATERIAUX REUNIS 13/03/2018
un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les hommes et les
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES MATERIAUX REUNIS 28/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES MATERIAUX REUNIS 19/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES MATERIAUX REUNIS 05/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 13/03/2018
COULEURS DE TOLLENS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LETEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 24/03/2022
COULEURS DE TOLLENS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 29/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 24/11/2022
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 18/11/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CREALIS 09/09/2022
Accord d'entreprise sur le périmètre des élections du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY 30/01/2020
Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROMOLOGY RESEARCH ET INDUSTRY 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A LA PROPAGATION DU COVID-19
ACCORD