Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (72 accords)

ACTUEL BURO

Accord d'entreprise ACTUEL BURO 11/12/2017
PEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUEL BURO 01/12/2017
PERCO
ACCORD

BUSINESS REPRO CENTRE

Accord d'entreprise BUSINESS REPRO CENTRE 14/02/2020
Accord portant sur la base de Données Economique et Sociale
ACCORD

CANON FRANCE

Accord d'entreprise CANON FRANCE 13/10/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD D'ADAPTATION DES ACCORDS COLLECTIFS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU FAIT E LA FUSION DES SOCIETES COMPOSANT L'UES ET DE LA DI
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 26/04/2018
Accord de révision de l'accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels de Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 30/04/2018
Accord collectif relatif au télétravail chez Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 30/04/2018
Accord relatif au dialogue social chez Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 10/11/2017
ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION DE CANON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 15/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat chez Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 15/02/2019
Accord relatif à l'affichage syndical et CSE au siège de Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 28/11/2019
Protocole d'accord relatif au renouvellement du Comité de Groupe Canon en France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 28/11/2019
Protocole d'accord relatif au renouvellement du Comité de Groupe Canon en France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 28/05/2020
Accord de prorogation de l’accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels de Canon France de 2018
ACCORD

COPYMIX

Accord d'entreprise COPYMIX 30/01/2019
accord relatif a la prime de pouvoir d achat
ACCORD

DESK HAUTE NORMANDIE

Accord d'entreprise DESK HAUTE NORMANDIE 20/05/2020
accord entreprise portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

DESK NORD

Accord d'entreprise DESK NORD 08/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

ESUS BUREAUTIQUE

Accord d'entreprise ESUS BUREAUTIQUE 16/04/2020
ACCORD ORDONNANCE COVID-19 MESURES EXCEPTIONNELLES CONGES PAYES
ACCORD

GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE

Accord d'entreprise GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE 07/08/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE 11/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d’organisation par vote électronique des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE 23/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l’épidémie de Covid-19
ACCORD

GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE SAS

Accord d'entreprise GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE SAS 29/03/2019
Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

JM BRUNEAU

Accord d'entreprise JM BRUNEAU 16/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail 2020-2021
ACCORD

JM. BRUNEAU

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 26/09/2017
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 19/04/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 03/10/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 27/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte et au travail de nuit au sein de la DSIO
AVENANT

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 27/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 08/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 27/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 27/08/2019
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 07/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 26/09/2017
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017-2018
ACCORD

KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS 19/12/2018
Accord relatif au don de jours de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRAN

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRAN 24/05/2018
ACCORD DE KONICA MINOLTA BSF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRAN 28/05/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE 26/04/2018
Accord triennal KMBSF sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE 24/04/2019
Accord de Konica Minolta BSF sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

LEXMARK INTERNATIONAL SAS

Accord d'entreprise LEXMARK INTERNATIONAL SAS 25/10/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEXMARK INTERNATIONAL SAS 11/04/2019
Accord 2019 indemnité de déplacement et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEXMARK INTERNATIONAL SAS 27/06/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie electronique pourles élections des membres de la Délégation du personnel au Comité social et Economique
ACCORD

LEXMARK INTERNATIONAL SASU

Accord d'entreprise LEXMARK INTERNATIONAL SASU 06/04/2018
ACCORD SUR LA REVALORISATION DES INDEMNITES LIEES AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OFFICE PARTNER FRANCE

Accord d'entreprise OFFICE PARTNER FRANCE 30/03/2020
Modalités de prise congés payé dans le contexte exceptionnel de la pandémie de covid-19
ACCORD

OMR IMPRESSION

Accord d'entreprise OMR IMPRESSION 22/11/2018
PV NAO 2018 OMR IMPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise OMR IMPRESSION 20/03/2019
un accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

QUALTECH SERVICES

Accord d'entreprise QUALTECH SERVICES 11/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise QUALTECH SERVICES 18/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) de QUALTECH SERVICES
ACCORD

REX ROTARY

Accord d'entreprise REX ROTARY 16/01/2018
un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise REX ROTARY 10/04/2018
Un protocole d'accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REX ROTARY 04/03/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise REX ROTARY 11/04/2019
Protocole d'accord NAO Rémunération, temps de travail et de partage de la valeur ajoutée en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise REX ROTARY 23/03/2020
Accord relatif à la mise en place de mesures d'urgence face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise REX ROTARY 16/03/2020
Protocole d'accord NAO rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée entreprise
ACCORD

RICOH FRANCE

Accord d'entreprise RICOH FRANCE 21/11/2017
Accord collectif du 21 novembre 2017 - Prorogation du délai de consultation du Comité d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH FRANCE 18/12/2017
Avenant n° 3 à l'accord relatif au régime de Prévoyance / Frais médicaux collectif et obligatoire du 18/11/2008
AVENANT

Accord d'entreprise RICOH FRANCE 23/01/2018
Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de Prévoyance / Frais médicaux collectif et obligatoire du 18 novembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise RICOH FRANCE 11/09/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique dans l'entreprise
ACCORD

RISO FRANCE SA

Accord d'entreprise RISO FRANCE SA 27/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE FONCTIONS DU CSE
ACCORD

SHARP BUSINESS SYSTEMS France

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS France 08/06/2018
Accord d'entreprise du 4 juin 2018 suite à la négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

TCE SAS

Accord d'entreprise TCE SAS 28/05/2018
NAO (PV des réunions)
ACCORD

TGO SAS

Accord d'entreprise TGO SAS 30/09/2019
ACCORD EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

TOSHIBA TEC EUROPE RETAIL INFORM SYSTE

Accord d'entreprise TOSHIBA TEC EUROPE RETAIL INFORM SYSTE 03/01/2018
Accord Droit à la Déconnrxion
ACCORD

TOSHIBA TEC EUROPE RETAIL INFORMATION SYSTEMS

Accord d'entreprise TOSHIBA TEC EUROPE RETAIL INFORMATION SYSTEMS 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

XEROX

Accord d'entreprise XEROX 20/06/2018
Délégation des activités de restauration au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 26/09/2018
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise XEROX 16/06/2020
Accord de prolongation accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 11/03/2020
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

XEROX SAS

Accord d'entreprise XEROX SAS 12/06/2018
Mise en oeuvre du droit à la déconnexion et ses modalités d'exercice / Mise en place de dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX SAS 05/07/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au CSE et aux représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise XEROX SAS 24/05/2019
Accord de fin de procédure PSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX SAS 16/05/2019
Accord de prolongation des dispositions de l'accord télétravail du 7 juin 2016
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX SAS 27/11/2019
Accord Garanties Complémentaires Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX SAS 27/11/2019
Accord Garanties Complémentaires Frais de Santé
ACCORD