Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau

Accord d'entreprise TCE SAS 28/05/2018
NAO (PV des réunions)
ACCORD

Accord d'entreprise TCEM 20/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE TCEM SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TCEM 15/01/2026
Avenant révision de l'Accord d'Entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TCGO 18/07/2022
Accord sur l'adoption du système de vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TCGO 28/04/2022
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de TCGO
ACCORD

Accord d'entreprise TCGO 21/06/2024
INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise TCGO 27/06/2025
Accord égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TGO SAS 30/09/2019
ACCORD EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA TEC EUROPE RETAIL INFORM SYSTE 03/01/2018
Accord Droit à la Déconnrxion
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA TEC EUROPE RETAIL INFORMATION SYSTEMS 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA TEC FRANCE IMAGING SYSTEMS SA 18/11/2021
Accord portant sur la base de données économique et sociale de TFIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRNE 18/05/2022
Accord d'Entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de TRNE
ACCORD

Accord d'entreprise TRSO 22/02/2022
accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la societe TRSO
ACCORD

Accord d'entreprise TRSO 31/01/2025
AVENANT ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TRSO SAS SIGNE LE 24/02/2022
AVENANT

Accord d'entreprise X MEDICAL PICTURE 16/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 20/06/2018
Délégation des activités de restauration au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 26/09/2018
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise XEROX 16/06/2020
Accord de prolongation accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 11/03/2020
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 02/10/2020
Accord Cotisations de Retraite Complémentaire Salariés bénéficiant du congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 02/10/2020
Accord maintien des couvertures prévoyance et frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 15/09/2021
Avenant n°2 modifiant l'accord du CSE article 43 du 15 09 2021
AVENANT

Accord d'entreprise XEROX 07/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE XEROX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 11/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UN ETABLISSEMENT UNIQUE, A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, A L'INSTAURATION DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE, APRES LES ELECTIONS DE JUIN 2022 AU SEIN DE XEROX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise XEROX 28/06/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au calcul de la compensation variable des salariés représentants du personnel dans la force de vente
AVENANT