Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau

Accord d'entreprise CANON FRANCE 10/03/2022
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 11/03/2022
accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 30/03/2022
ACCORD DE FIN DE NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA RÉPARTITION DE LA , VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 24/11/2022
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 23/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 19/12/2022
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT

Accord d'entreprise CANON FRANCE 09/01/2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE CANON FRANCE S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise CANON FRANCE 06/07/2023
Accord de prorogation de l’accord GEPP de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 18/10/2023
Protocole d'Accord relatif au renouvellement du Comité de Groupe CANON en France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 19/12/2024
Accord triennal 2025-2027 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 27/07/2023
Accord de prorgation de l'accord Egalité professionnelle F H
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 16/10/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur le statut collectif applicable aux salariés de CANON France
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 11/12/2023
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CANON FRANCE 23/04/2024
Avenant à l'accord télétravail précisant les modalités de télétravail du salarié aidant
AVENANT

Accord d'entreprise CANON FRANCE 31/01/2024
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels de Canon France
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMENTZ EUROMEGRAS 13/01/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place et l'exécution du forfait annuel en jours pour certaines catégories de personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COPYMIX 30/01/2019
accord relatif a la prime de pouvoir d achat
ACCORD

Accord d'entreprise DESK HAUTE NORMANDIE 20/05/2020
accord entreprise portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise DESK NORD 08/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DOC'UP 10/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EST MULTICOPIE 26/07/2024
ACCORD PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD

Accord d'entreprise EST MULTICOPIE 13/01/2025
ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EST MULTICOPIE 13/01/2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESUS BUREAUTIQUE 16/04/2020
ACCORD ORDONNANCE COVID-19 MESURES EXCEPTIONNELLES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GLORY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE 07/08/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD