Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau

Accord d'entreprise RICOH FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 06/06/2025
Un Accord triennal sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes 2025/2028
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 01/09/2021
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH FRANCE (Egalité Prof H-F - Avt1 Constat Accord 01.09.21) 22/09/2022
Un Avenant n°1 de Constat à l'Accord Collectif du 01.09.2021 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise RICOH FRANCE (NAO 2025) 02/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SALAIRES CONCLUS DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025 PORTANT SUR LE BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise RISO FRANCE 05/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise RISO FRANCE 08/10/2025
AVENANT DE RENOUVELLEMENT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise RISO FRANCE SA 27/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE FONCTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RISO FRANCE SA 07/06/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 25/09/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du Comité Sociale et Economique de la SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS France
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 15/07/2019
Accord d'entreprise du 15 juillet 2019 suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 24/09/2019
Accord majoritaire sur le perimetre, la constitution, la mise en place, les moyens, attribution et le fonctionnnement du comité social et économique au sein de la SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS France
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 13/04/2021
Accord d’entreprise Egalité Professionnelle Femme - Homme du 13 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 03/05/2021
Accord d'entreprise du 3 mai 2021 suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO) sur la période allant du 01/04/2020 au 31/03/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 13/04/2021
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion 13 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 20/12/2021
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE AU SEIN DE LA SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 05/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL DE LA SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS France EN DATE DU 05 10 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIVE AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU SEIN DE LA SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 15/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE AU SEIN DE LA SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 29/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 14/09/2023
Accord d’entreprise du 14 septembre 2023 suite à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 11/12/2024
accord de méthode pour la négocation portant sur la gestion des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 22/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIVE AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU SEIN DE LA SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE 14/09/2023
ACCORD MAJORITAIRE SUR LE PERIMETRE, LA CONSTITUTION, LA MISE EN PLACE, LES MOYENS, ATTRIBUTIONS ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAS SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SHARP BUSINESS SYSTEMS France 08/06/2018
Accord d'entreprise du 4 juin 2018 suite à la négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TA-LEEUWIN FRANCE 15/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD