Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
BAYERN LILLE BY AUTOSPHERE
Accord d'entreprise BAYERN LILLE BY AUTOSPHERE 23/11/2022
Proces Verbal constatant le désaccord partiel au titre de la négociation annuelle obligatoire de l'année 2022
ACCORD
BAYI AUTO
Accord d'entreprise BAYI AUTO 14/04/2023
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
BCAUTO ENCHERES
Accord d'entreprise BCAUTO ENCHERES 14/05/2020
Un Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés dans le cadre de l'épidémie du Covid-19
ACCORD
BD AUTOS 45
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 19/07/2019
Accord relatif à la mise en place CSE unique périmètre et définition des établissements
ACCORD
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 28/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 12/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 202-2021
ACCORD
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 12/06/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 31/05/2021
accord salarial 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 31/05/2021
accord d'entreprise portant sur la durée effective et l'organisation du temps de travail 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise BD AUTOS 45 18/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
BEAUCE ET GATINAIS AUTOMOBILES
Accord d'entreprise BEAUCE ET GATINAIS AUTOMOBILES 12/03/2024
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
BEAUCIEL AUTOMOBILES
Accord d'entreprise BEAUCIEL AUTOMOBILES 30/03/2018
Accord sur les salaires (suite NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise BEAUCIEL AUTOMOBILES 28/03/2019
NAO Accord sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise BEAUCIEL AUTOMOBILES 09/06/2020
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise BEAUCIEL AUTOMOBILES 24/11/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - 24-11-2020
ACCORD
BEAUNE AUTOMOBILE SOC
Accord d'entreprise BEAUNE AUTOMOBILE SOC 17/04/2020
Un Accord portant dérogation à la gestion des congés payés dans le cadre des mesures liées au COVID-19
ACCORD
BERGERAC AUTOS
Accord d'entreprise BERGERAC AUTOS 31/03/2020
PROCOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MESURES ORGANISATIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
BERNARD TRUCKS LORRAINE
Accord d'entreprise BERNARD TRUCKS LORRAINE 14/06/2024
Accord autonome sur l'augmentation exceptionnelle du bénéfice de la société
ACCORD
BERNIER ESSONNE
Accord d'entreprise BERNIER ESSONNE 18/10/2024
Accord égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise BERNIER ESSONNE 20/05/2026
ACCORD DE PARTICIPATION - AVENANT 2026
AVENANT
BERNIER MONTARGIS - LES GRANDS GARAGES DU LOIRET
Accord d'entreprise BERNIER MONTARGIS - LES GRANDS GARAGES DU LOIRET 29/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
BERNIER ORLEANS
Accord d'entreprise BERNIER ORLEANS 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
BLACKBETTY MOTORS
Accord d'entreprise BLACKBETTY MOTORS 21/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
Accord d'entreprise BLACKBETTY MOTORS 02/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
BLUE AUTOMOBILES
Accord d'entreprise BLUE AUTOMOBILES 31/10/2019
PROCÈS-VERBAL RELATIF A LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE DE LA SOCIÉTÉ BLUE AUTOMOBILES
ACCORD
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