Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
BRECENDIS
Accord d'entreprise BRECENDIS 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise BRECENDIS 22/02/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 20/04/2021
AVENANT
Accord d'entreprise BRECENDIS 04/06/2024
Accord d'entreprise de la société BRECENDIS relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise BRECENDIS 19/11/2024
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 20/04/2021
AVENANT
Accord d'entreprise BRECENDIS 13/01/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE BRECENDIS
ACCORD
Accord d'entreprise BRECENDIS 08/12/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 20/04/2021
AVENANT
BRESSE AUTO SPORT
Accord d'entreprise BRESSE AUTO SPORT 17/12/2025
Accord aménagement temps de travail
ACCORD
BUREAU CARTE GRISE
Accord d'entreprise BUREAU CARTE GRISE 24/05/2024
Accord sur la durée du travail
ACCORD
BYMYCAR COTE D'AZUR
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 15/05/2018
accord modificatif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 17/06/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 29/11/2019
PV NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 12/02/2021
PV NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 10/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 23/02/2022
PV NAO 202
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 06/12/2022
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 25/11/2024
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise BYMYCAR COTE D'AZUR 25/11/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
BYmyCAR Côte d'Azur
Accord d'entreprise BYmyCAR Côte d'Azur 04/12/2023
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise BYmyCAR Côte d'Azur 04/12/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
C C A HOLDING
Accord d'entreprise C C A HOLDING 24/11/2021
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise C C A HOLDING 20/03/2024
ABANDON JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR FRACTIONNEMENT ET PERIODE MINIMUM DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD
C. TANCRAY SARL
Accord d'entreprise C. TANCRAY SARL 18/03/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACCOMPLISSEMENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CAMA
Accord d'entreprise CAMA 11/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
CAR AVENUE
Accord d'entreprise CAR AVENUE 09/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée Oblinger Lorraine
ACCORD
Accord d'entreprise CAR AVENUE 07/04/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée CAR Avenue Bayern Terville
AVENANT
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