Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
C C A HOLDING
Accord d'entreprise C C A HOLDING 20/03/2024
ABANDON JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR FRACTIONNEMENT ET PERIODE MINIMUM DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD
C. TANCRAY SARL
Accord d'entreprise C. TANCRAY SARL 18/03/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACCOMPLISSEMENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CAMA
Accord d'entreprise CAMA 11/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
CAR AVENUE
Accord d'entreprise CAR AVENUE 09/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée Oblinger Lorraine
ACCORD
Accord d'entreprise CAR AVENUE 07/04/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée CAR Avenue Bayern Terville
AVENANT
Accord d'entreprise CAR AVENUE 08/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée CAR AVENUE VAS
ACCORD
CAR AVENUE BAILLY
Accord d'entreprise CAR AVENUE BAILLY 31/01/2025
Accord portant sur l’égalité Hommes – Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CAR AVENUE BAILLY 31/01/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES CAR Avenue BAILLY
ACCORD
CARAUTO SERVICES
Accord d'entreprise CARAUTO SERVICES 16/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
CARNEXT.COM FR
Accord d'entreprise CARNEXT.COM FR 28/01/2022
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise CARNEXT.COM FR 20/05/2022
PV d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CARNEXT.COM FR 22/03/2022
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CARNEXT.COM FR 30/05/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CARNEXT.COM FR 31/08/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CARNEXT.COM FR 30/09/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES RÉGIMES DE PRÉVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTÉ
ACCORD
CARTAPLAC
Accord d'entreprise CARTAPLAC 19/05/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CARTAPLAC 31/10/2024
Accord Intéressement Collectif 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise CARTAPLAC 21/10/2024
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CARTAPLAC 25/11/2025
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2025
ACCORD
CARTEN ANGOULEME BY AUTOSPHERE
Accord d'entreprise CARTEN ANGOULEME BY AUTOSPHERE 08/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINSATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD
CARTEN BY AUTOSPHERE
Accord d'entreprise CARTEN BY AUTOSPHERE 10/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD
Accord d'entreprise CARTEN BY AUTOSPHERE 16/10/2023
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des élus du comité social et économique
ACCORD
CARTRADE
Accord d'entreprise CARTRADE 25/10/2021
APLD
ACCORD
Accord d'entreprise CARTRADE 19/04/2022
Avenant à l'accord APLD
AVENANT
CAT
Accord d'entreprise CAT 21/02/2024
Accord relatif à la disparition de l'UES SOGECORE
ACCORD
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