Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
CHOPARD CANNES SCP
Accord d'entreprise CHOPARD CANNES SCP 08/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
CHOPARD ESTEREL SCC
Accord d'entreprise CHOPARD ESTEREL SCC 08/02/2024
Accord collectif d'entreprise 2024 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD ESTEREL SCC 15/10/2025
Accord d'entreprise portant sur la dérogation du repos dominical
ACCORD
CHOPARD NICE SCC
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 24/03/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 24/03/2021
Accord collectif d'entreprise 2021 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 24/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 08/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 29/04/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CHOPARD NICE SCP
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 24/03/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 24/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 24/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 08/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 29/04/2024
Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 27/05/2025
Accord d'entreprise sur la représentation du personnel après le transfert du personnel résultant de la fusion des sociétés CHOPARD NICE SCP et CHOPARD NICE SCC
ACCORD
CHRISTOPHE CLAIR
Accord d'entreprise CHRISTOPHE CLAIR 02/06/2026
Accord d'entreprise sur le temps partiel aménagé sur l'année
ACCORD
CITROEN
Accord d'entreprise CITROEN 28/02/2023
Egalité Professionnelle Femmes Hommes 01/03/2023 - 28/02/2026
ACCORD
CITROEN DUNKERQUE
Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 13/03/2019
ACCORD RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACAHT
ACCORD
Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 27/02/2019
accord d entreprise citroen dunkerque sur la duree effective et l organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 13/03/2019
MESURES SALARIALRSD POUR L ANNEE 2019 DANS LE CADRE DE LA NERGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 06/05/2019
Accord d'enreprise relatif au developpement de l'emploi feminin et à l'égalité prodessionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CITROEN LE HAVRE
Accord d'entreprise CITROEN LE HAVRE 25/10/2018
ACCORD ANTICIPE DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA SOCIETE CITROEN LE HAVRE AU SEIN DE LA SOCIETE PSA RETAIL FRANCE SAS
ACCORD
CLARA AUTOMOBILES
Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 18/01/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 13/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 27/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 28/12/2018
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD MUTUELLE D'ENTREPRISE DU 26/11/2010
AVENANT
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