Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 24/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 08/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCC 29/04/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 24/03/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 24/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 24/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 08/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 29/04/2024
Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHOPARD NICE SCP 27/05/2025
Accord d'entreprise sur la représentation du personnel après le transfert du personnel résultant de la fusion des sociétés CHOPARD NICE SCP et CHOPARD NICE SCC
ACCORD

Accord d'entreprise CITROEN 28/02/2023
Egalité Professionnelle Femmes Hommes 01/03/2023 - 28/02/2026
ACCORD

Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 13/03/2019
ACCORD RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACAHT
ACCORD

Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 27/02/2019
accord d entreprise citroen dunkerque sur la duree effective et l organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 13/03/2019
MESURES SALARIALRSD POUR L ANNEE 2019 DANS LE CADRE DE LA NERGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CITROEN DUNKERQUE 06/05/2019
Accord d'enreprise relatif au developpement de l'emploi feminin et à l'égalité prodessionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CITROEN LE HAVRE 25/10/2018
ACCORD ANTICIPE DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA SOCIETE CITROEN LE HAVRE AU SEIN DE LA SOCIETE PSA RETAIL FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 18/01/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 13/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 27/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 28/12/2018
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD MUTUELLE D'ENTREPRISE DU 26/11/2010
AVENANT

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 26/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 25/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 24/04/2020
Un accord collectif d’entreprise relatif aux modalités d’indemnisation des cadres dont le temps de travail annuel est décompté en jours dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 20/10/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 20/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DES CADRES DONT LE TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL EST DECOMPTE EN JOURS DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 27/11/2020
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD