Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 26/11/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 10/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 10/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 08/11/2022
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 19/06/2023
UN AVENANT N° 5 A L’ACCORD MUTUELLE D’ENTREPRISE DU 26 NOVEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 19/06/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 16/01/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE CONGES D’ANCIENNETE SUPPLEMENTAIRES ET AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 16/01/2024
UN AVENANT N° 6 A L’ACCORD MUTUELLE D’ENTREPRISE DU 26 NOVEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 03/06/2025
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 03/06/2025
Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 04/03/2025
Une Mutuelle cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 04/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARA AUTOMOBILES 16/12/2025
UN PROCÈS-VERBAL D’ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARIS AUTOMOBILES 25/01/2022
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE CLARIS AUTOMOBILES
ACCORD

Accord d'entreprise CLARO AUTOMOBILES 23/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'INDEMNISATION DES CADRES DONT LE TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL EST DECOMPTE EN JOURS DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARO AUTOMOBILES 22/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise CLARO AUTOMOBILES 14/03/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE CONGES D’ANCIENNETE SUPPLEMENTAIRES ET AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD

Accord d'entreprise CLARO AUTOMOBILES 16/05/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLASS-AUTO 01/07/2024
AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAUDE FOURNIS AUTOMOBILES 27/06/2025
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLAUDE FOURNIS AUTOMOBILES 29/12/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CLENET 24/02/2022
Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB SOLUTION 10/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en œuvre du dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB SOLUTION 22/07/2022
Accord d'entreprise - Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CMM 09/11/2023
Accord Prorogation mandat
ACCORD