Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 25/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 25/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 16/07/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 18/10/2021
Avenant à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 06/09/2022
Sacores Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 22/09/2023
Sacores Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONSEIL EN AGRICULTURE RHONE ALPES 23/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONSEILS ET DE SERVICES 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE COORDINATION HABITAT EN REGION SUD EST 20/08/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ET DE L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TECHNIQUE COMMERCIAL ET INNOVATION 07/01/2020
Accord sur l’organisation de la durée du travail sous forme de forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT 30/06/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT 19/10/2022
Accord égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT 20/10/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE ET SERVICES 27/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDE ET GESTION APPLIQUEE 08/03/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE 23/12/2020
PROCÉS-VERBAL RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE 02/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE 07/04/2022
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE 29/11/2022
Procès verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE 13/11/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail, la mise en place du forfait-jours et les temps de déplacement
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE CATALYS 11/07/2019
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE CATALYS 11/07/2019
UN ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE FRANCE SERVICE FRAIS 08/01/2024
Accord relatif à la reconnaissance d’un établissement unique pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Société Nouvelle Catalys Conseil 15/11/2023
Accord de dialogue social 2024-2026
ACCORD