Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise SD WORX 03/12/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SD WORX 12/12/2022
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SD WORX 11/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SD WORX 15/01/2025
Avenant sur l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail - Journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise SD WORX 22/07/2025
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SD WORX 12/09/2025
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du Comité Social et Economique de la SAS SD WORX
ACCORD

Accord d'entreprise SD WORX 05/12/2025
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du CSE de la SAS SD WORX
ACCORD

Accord d'entreprise SD WORX 25/09/2026
Avenant accord sur l'aménagement du temps de travail congés spéciaux et régularisation RTT et jours de repos compensateur
AVENANT

Accord d'entreprise SDRH & ASSOCIES 16/11/2018
ACCORD MODULATION ET ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SDTCI - SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TECHNIQUE COMMERCIAL ET D'INNOVATION 04/06/2024
Accord d'entreprise relatif au statut du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 01/04/2021
NAO SALAIRE ET TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF DE L'EXERCICE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 01/03/2022
NCAO SALAIRE ET TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF DE L'EXERCICE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 01/09/2021
ACCORD PORTANT SUR L'INTEGRATION DES SOCIETES HLP ET SISE AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 01/10/2021
Accord collectif U.E.S. SEA INVEST France Portant sur la durée du travail au sein de la société Honfleur Logistique Portuaire
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 01/09/2021
MISE EN PLACE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 01/09/2021
MISE EN PLACE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE HLP
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 03/03/2023
ACCORD UES SEA INVEST FRANCE PORTANT SUR PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 04/03/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024 de l’UES SEA INVEST FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 17/11/2022
NCAO SALAIRES EXERCICE 2022 / 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 05/03/2025
Accord collectif de l’UES SEA INVEST FRANCE Portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif de l’exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEA-INVEST FRANCE 05/02/2026
Accord collectif de l’UES SEA INVEST FRANCE Portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail effectif de l’exercice 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SEABIRD 11/05/2021
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE AU SEIN DE SEABIRD
ACCORD

Accord d'entreprise SEABIRD 17/02/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SEABIRD
ACCORD

Accord d'entreprise SEABIRD 28/09/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE AU SEIN DE SEABIRD
ACCORD

Accord d'entreprise SEABIRD 28/09/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SEABIRD
ACCORD