Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise SEM REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE 30/06/2021
Accord suite à la négociation annuelle salariale pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE 20/07/2021
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE 18/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE 23/10/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAFORIS 22/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAFORIS 05/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAFORIS 25/03/2024
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAFORIS 15/11/2022
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORE CONSEIL 15/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SEMAPHORE CONSEIL - ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 20/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 16/07/2018
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 29/03/2019
Accord de méthode relatif au projet de réorganisation du département MDRH de SEMAPHORES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 17/10/2019
Négociation Annuelle Obligatoire - Clause de revoyure
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 28/11/2019
Accord de télétravail en cas de situation exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 03/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 27/02/2020
Accord égalité professionnelle femmes hommes modifié et complété
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 07/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 26/03/2020
Accord loi Urgence COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 18/05/2021
Négociation annuelle Obligatoire signée le 18 mai 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 18/05/2021
accord relatif aux modalités d'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 10/11/2021
Accord d'entreprise relatif au dispositif de travail de nuit mission H&M
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 19/05/2022
Accord de travail de nuit Photobox
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 17/02/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 16/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPHORES 20/07/2023
Avenant à l'accord de mise en place du teletravail
AVENANT