Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

SNC STEF-TFE SERVICES

Accord d'entreprise SNC STEF-TFE SERVICES 05/05/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2021 STEF-TFE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SNC STEF-TFE SERVICES 23/04/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2024 STEF-TFE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SNC STEF-TFE SERVICES 09/05/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2023 STEF-TFE SERVICES
ACCORD

SNCF CONSEIL

Accord d'entreprise SNCF CONSEIL 18/12/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF CONSEIL 22/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF CONSEIL 14/04/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SNCF VOYAGES DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGES DEVELOPPEMENT 28/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des Mandats de la DUP SVD
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGES DEVELOPPEMENT 01/07/2022
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGES DEVELOPPEMENT 15/09/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique dans les cadre des élections professionnelles du CSE SNCF Voyages Développement
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGES DEVELOPPEMENT 20/06/2024
AVENANT N°3 A LA CHARTE DE TELETRAVAIL
AVENANT

SO2P

Accord d'entreprise SO2P 02/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SOBRE

Accord d'entreprise SOBRE 14/03/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

SOCAGESTION

Accord d'entreprise SOCAGESTION 22/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIA 3

Accord d'entreprise SOCIA 3 07/02/2024
Accord relatif à la mise en place d'un CET
ACCORD

SOCIAL INTER

Accord d'entreprise SOCIAL INTER 02/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIAL INTER 04/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIAL INTER 22/12/2020
Accord Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIAL INTER 20/12/2021
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIAL INTER 13/03/2019
Accord Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 25/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 25/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 25/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 16/07/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 18/10/2021
Avenant à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN RESTAURATION - SACORES 06/09/2022
Sacores Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas