Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
STANHOPE CAPITAL SAS
Accord d'entreprise STANHOPE CAPITAL SAS 17/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 24/10/2017
Accord d'établissement instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 24/10/2017
Accord d'établissement instituant une garantie surcomplémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 16/04/2021
Accord sur le travail à distance, le droit à la déconnection et les nouvelles organisations hybrides du travail
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décés (Cadre et assimilé)
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant une garantie surcomplémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant un régime collectif de retraite à cotisation définies (non cadre)
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 23/12/2019
Accord collectif d'entreprise modifiant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décés (non cadre)
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 09/02/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 31/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES 10/06/2024
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES SAS
ACCORD
STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SERVICES
Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SERVICES 20/09/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE LA SOCIETE STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SERVICES SAS
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SERVICES 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
STAR PARIS
Accord d'entreprise STAR PARIS 16/09/2022
Accord relatif à la participation de suppléant aux réunions CSE
ACCORD
STAR Paris
Accord d'entreprise STAR Paris 14/02/2022
Accord relatif à la visioconférence
ACCORD
STARS
Accord d'entreprise STARS 02/12/2021
ACCORD DE GROUPE STARS
ACCORD
STATERE CONSULTING
Accord d'entreprise STATERE CONSULTING 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres au forfait jours
ACCORD
STATERE FINANCE
Accord d'entreprise STATERE FINANCE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres au forfait jours
ACCORD
STAUBLI HOLDING FRANCE
Accord d'entreprise STAUBLI HOLDING FRANCE 19/07/2021
Accord concernant le comité de groupe
ACCORD
STEPS
Accord d'entreprise STEPS 30/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
STEVE CONSULTANTS
Accord d'entreprise STEVE CONSULTANTS 27/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'emploi
ACCORD
Accord d'entreprise STEVE CONSULTANTS 30/06/2023
AVENANTN°1 POTANT REVSION DE L' ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L' EMPLOI DU 27 SEPTEMBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise STEVE CONSULTANTS 19/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
STHREE SAS
Accord d'entreprise STHREE SAS 09/09/2021
Accord collectif relatif à l'instauration d'un dispositif de convention de forfait en jours
ACCORD
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