Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue général

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (89 accords)

AUCHAN E-COMMERCE FRANCE

Accord d'entreprise AUCHAN E-COMMERCE FRANCE 28/11/2018
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

BERNARD FRANCE SAS

Accord d'entreprise BERNARD FRANCE SAS 12/04/2018
Accord relatif au télétravail regulier population Attachés Commerciaux
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD FRANCE SAS 12/04/2018
Accord relatif à l'application volontaire des accords de branche relatifs aux rémunérations brutes minimales garanties
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD FRANCE SAS 12/04/2018
négociations annuelles obligatoires accord NAO 2018 categorie TAM et cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD FRANCE SAS 23/11/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

CARYA

Accord d'entreprise CARYA 03/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

CDISCOUNT

Accord d'entreprise CDISCOUNT 26/10/2017
ACCORD SUR L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 12/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DE L'ENSEMBLE DES MANDATS DES MEMBRES DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL : COMITE D'ENTREPRISE, DELEGUES DU PERSONNEL, COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CON
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 01/06/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne temps au sein de la société Cdiscount
AVENANT

Accord d'entreprise CDISCOUNT 29/06/2018
Accord de prorogation de l'ensemble des mandats des membres des institutions représentatives du personnel : Comité d'entreprise, Délégués du personnel, Comité d'hygiène de sécu
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 02/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de la société Cdiscount
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 08/01/2019
Accord dur l'adoption du vote électronique au sein de la société Cdiscount
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 23/01/2019
Accord sur la structure de la représentation du personnel de la société Cdiscount SA
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 15/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 26/10/2017 sur l'emploi des salariés en situation de handicap au sein de la société Cdiscount SA
AVENANT

Accord d'entreprise CDISCOUNT 01/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Cdicount
ACCORD

Accord d'entreprise CDISCOUNT 30/04/2019
Accord d'entreprise sur les rémunérations, les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2019
ACCORD

CHANGE DRIVE DIS

Accord d'entreprise CHANGE DRIVE DIS 27/10/2017
UN AVENANT AU PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE
AVENANT

CHRONODRIVE

Accord d'entreprise CHRONODRIVE 13/07/2018
accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONODRIVE 20/12/2018
Avenant à l'accord collectif instituant un système de garanties collectives de Prévoyance complémentaire obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CHRONODRIVE 13/11/2018
Accord conclu dans le cadre de la NAO 2018 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

CIE INTERNATIONALE VENTE A DISTANCE

Accord d'entreprise CIE INTERNATIONALE VENTE A DISTANCE 23/11/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION CIE INTERNATIONALE VENTE A DISTANCE
ACCORD

CIVAD

Accord d'entreprise CIVAD 23/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIVAD 23/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE

Accord d'entreprise COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE 19/07/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE 17/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE 10/07/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CONRAD ELECTRONIC

Accord d'entreprise CONRAD ELECTRONIC 16/03/2018
Procès verbal de fin de NAO 2018 - Accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CONRAD ELECTRONIC 13/11/2018
Accord de méthode des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise CONRAD ELECTRONIC 28/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONRAD ELECTRONIC 11/02/2019
Procès verbal de fin de NAO 2019, Accord partiel
ACCORD

DOMOTI

Accord d'entreprise DOMOTI 13/12/2017
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE PARTICIPATION SIGNE LE 02 DECEMBRE 2002
AVENANT

Accord d'entreprise DOMOTI 13/12/2017
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 13/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOTI 13/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

E2EVOLUTION

Accord d'entreprise E2EVOLUTION 12/07/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise E2EVOLUTION 13/09/2018
Avenant Accord de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise E2EVOLUTION 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise E2EVOLUTION 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HOME SHOPPING SERVICE

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 30/11/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 13/05/2019
ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE 13/05/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

HOME SHOPPING SERVICE (Egalité Prof H-F - Accord 2019)

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE (Egalité Prof H-F - Accord 2019) 03/09/2019
Accord Relatif a l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE (Egalité Prof H-F - Accord 2019) 03/09/2019
Accord Relatif a l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

HOME SHOPPING SERVICE (NAO 2018)

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE (NAO 2018) 26/06/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

HOME SHOPPING SERVICE (NAO 2019)

Accord d'entreprise HOME SHOPPING SERVICE (NAO 2019) 17/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

INNOVA SARL

Accord d'entreprise INNOVA SARL 28/12/2017
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

JADEO FRANCE

Accord d'entreprise JADEO FRANCE 04/09/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

JCR

Accord d'entreprise JCR 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

JWF

Accord d'entreprise JWF 15/05/2018
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps travail du personnel
ACCORD

L-COMMERCE

Accord d'entreprise L-COMMERCE 20/02/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LA BALISE BLEUE

Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un complément de rémunération appelé prime de vacances annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un complément de rémunération appelé prime de vacances annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité complémentaire à l'allocation journalière versée en cas d'absence d'un salarié
ACCORD

Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

LA REDOUTE

Accord d'entreprise LA REDOUTE 09/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise LA REDOUTE 08/04/2019
Accord mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LA REDOUTE 15/05/2019
Avenant de révision à l'accord vote électronique
AVENANT

LA REDOUTE SAS

Accord d'entreprise LA REDOUTE SAS 17/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA FORMALISATION D'UN REGIME DE PREVOYANCE EXISTANT
ACCORD

LIVELLE

Accord d'entreprise LIVELLE 14/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA STE LIVELLE ELECTIONS MARS 2018
ACCORD

MANUTAN COLLECTIVITES

Accord d'entreprise MANUTAN COLLECTIVITES 12/07/2018
Accord relatif a l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTAN COLLECTIVITES 30/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTAN COLLECTIVITES 15/04/2019
Accord relatif au Comité social et Economique (CSE)
ACCORD

MAXIMO

Accord d'entreprise MAXIMO 11/06/2018
Un accord portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MAXIMO 06/07/2018
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MAXIMO 27/06/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

NUTRAVALIA

Accord d'entreprise NUTRAVALIA 01/03/2018
Accord d'entreprise temps de travail
ACCORD

OOSHOP

Accord d'entreprise OOSHOP 21/12/2017
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES NOUVELLES PRIMES « EMPLOYES » DES SERVICES DES EXPLOITATIONS DU 17 DECEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise OOSHOP 28/06/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

PHASE NEUTRE

Accord d'entreprise PHASE NEUTRE 14/02/2019
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SASU CIVAD BLANCHE PORTE

Accord d'entreprise SASU CIVAD BLANCHE PORTE 09/10/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

SILLAGES PARIS

Accord d'entreprise SILLAGES PARIS 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

TELECOMMANDE EXPRESS

Accord d'entreprise TELECOMMANDE EXPRESS 21/12/2018
Accord entreprise forfait jours
ACCORD

VENTE PRIVEE.COM

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 12/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE L'UES VENTE-PRIVEE CONCLU DANS LE CADRE DELA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 27/08/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE DE L'UES VENTE-PRIVEE
AVENANT

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 31/01/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 27/02/2019
Accord collectif relatif au dialogue social de l'UES vente-privee
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 20/02/2019
Accord collectif de l'UES vente-privee conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

VENTE PRIVEE.COM-VENTE PRIVEE LOGISTIQUE

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM-VENTE PRIVEE LOGISTIQUE 15/12/2017
Un avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise Vente-privée Logistique
AVENANT

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM-VENTE PRIVEE LOGISTIQUE 15/12/2017
Un accord Vente-privée Logistique sur la classification des emplois dans la branche d'activité des transports routiers et des activités auxiliaires
ACCORD

VERTBAUDET

Accord d'entreprise VERTBAUDET 19/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 portant sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 21/09/2018
ACCORD ASTREINTES DOSI VERT BAUDET / SERVICES SUPPORT
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 21/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE L'ETABLISSEMENT VERT BAUDET / SERVICES SUPPORT
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 25/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 05/11/2018
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SUR LA RENOVATIONDU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 11/04/2019
ACCORD SUR LES ASTREINTES DES SERVICES GENERAUX
ACCORD

VERY BLOOM

Accord d'entreprise VERY BLOOM 29/11/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VERY BLOOM
ACCORD

Accord d'entreprise VERY BLOOM 20/12/2017
ACCORD SUR LE REPOS HEBDOMADAIRE PAR ROULEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE VERY BLOOM
ACCORD