Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue général
ID MARKET
Accord d'entreprise ID MARKET 30/07/2020
LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
IMAX
Accord d'entreprise IMAX 01/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
INNOVA SARL
Accord d'entreprise INNOVA SARL 28/12/2017
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD
JADEO FRANCE
Accord d'entreprise JADEO FRANCE 04/09/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
JCR
Accord d'entreprise JCR 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JCR 24/05/2023
ACCORD COLLECTIF DE REVISION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DE LA SOCIETE JCR
ACCORD
Accord d'entreprise JCR 27/06/2023
Avenant à l'accord collectif de révision relatif à la durée de travail de la société JCR du 24 mai 2023
AVENANT
JEUDIMERCI
Accord d'entreprise JEUDIMERCI 07/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
JNSN INTERNATIONAL
Accord d'entreprise JNSN INTERNATIONAL 24/06/2024
accord intéressement
ACCORD
JOIKKA
Accord d'entreprise JOIKKA 14/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE JOIKKA TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JWF
Accord d'entreprise JWF 15/05/2018
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps travail du personnel
ACCORD
KADOCOM
Accord d'entreprise KADOCOM 04/02/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures suppleméntaires
ACCORD
KIDS & FAMILY ADVENTURES
Accord d'entreprise KIDS & FAMILY ADVENTURES 06/12/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
L-COMMERCE
Accord d'entreprise L-COMMERCE 20/02/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA BALISE BLEUE
Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un complément de rémunération appelé prime de vacances annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité complémentaire à l'allocation journalière versée en cas d'absence d'un salarié
ACCORD
Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 11/07/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise LA BALISE BLEUE 02/06/2020
AVENANT DE REVISON D ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN COMPLEMENT DE REMUNERATION APPELE PRIME DE VACANCES ANNUELLE
AVENANT
LA BELLE BOUCLE STUDIO
Accord d'entreprise LA BELLE BOUCLE STUDIO 18/11/2025
Accord d’établissement relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM
Accord d'entreprise LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM 16/08/2022
Accord d'Entreprise à Durée Déterminée - Dotation Exceptionnelle CSE - Budget des Activités Sociales et Culturelles
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM 09/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM 14/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM 13/01/2022
Accord d'entreprise de prorogation des mandats CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM 25/04/2023
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOUTIQUE OFFICIELLE.COM 26/09/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas