Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise SPINERGIE 20/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CAUX SEINE DEVELOPPEMENT 21/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA DURÉE L AMÉNAGEMENT ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPL CAUX SEINE DEVELOPPEMENT 04/07/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SPL CAUX SEINE DEVELOPPEMENT 03/11/2021
AVENANT N°1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SPLUNK SERVICES FRANCE SAS 01/03/2022
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) DE SPLUNK SERVICES FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DEVELOPMENT MANAGEMENT 12/03/2025
Accord portant mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPOTEAM 05/08/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SQUAD 03/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SQUAD 16/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 14/12/2021
Accord relatif à l’organisation du travail au sein de l’UES Square
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 14/01/2022
Accord relatif à la reconnaissance de l'UES Square
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 21/01/2022
Accord collectif sur le compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 25/01/2022
Accord sur la mise en œuvre du congé de proche aidant et au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 31/01/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES SQUARE
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 25/01/2022
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 06/02/2023
Procès-Verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 29/02/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 20/12/2024
Périmètre UES Square Management
AVENANT

Accord d'entreprise SQUARE 12/05/2025
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 16/05/2025
Procès-Verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE 02/04/2026
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE HABITAT OUEST IMMOBILIER 31/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SQUAREPOINT OPERATING COMPANY 03/04/2018
ACCORD SUR LA PERIODE DE REFERENCE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SSIGN SERVICE SOCIAL INTEGRE BY GIRAUD NATHALIE 17/09/2021
ACCORD REFERENDAIRE SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STAACH 03/10/2023
Accord mise en place forfaits annuel en jours
ACCORD