Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise BPI 24/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI D'EXAMEN DU COMITE D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION ANNUELLE SUR LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S.) DE BPI INITIEE
ACCORD

Accord d'entreprise BPI 22/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'U.E.S. BPI
ACCORD

Accord d'entreprise BPI 18/12/2018
ACCORD RELATIF A LA PRÉVOYANCE AU SEIN DE L'U.E.S. BPI
ACCORD

Accord d'entreprise BPI 05/03/2019
Accord sur le versement dune prime exceptionnelle au sein de l'U.E.S BPI
ACCORD

Accord d'entreprise BPI 12/06/2020
ACCORD SALARIAL 2020 AU SEIN DE L'U.E.S. BPI
ACCORD

Accord d'entreprise BPI GROUP 25/06/2021
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L’U.E.S BPI GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise BPI GROUP 20/07/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU SEIN DE L’U.E.S. BPI
ACCORD

Accord d'entreprise BPI GROUP 28/09/2021
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L’U.E.S BPI
ACCORD

Accord d'entreprise BPI GROUP 28/09/2021
ACCORD À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 25/09/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 08/03/2021
Avenant n°1 à l'accord 2021-2022-2023 en faveur de l'insertion professionnel et de l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 06/10/2020
Accord 2021-2022-2023 en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT 08/03/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 5 octobre 2017 au sein de Bpifrance Assurance Export
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (Accord 2021-2022-2023 en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi des personnes en situation de handicap 08/03/2021
Avenant n°1 à l'accord 2021-2022-2023 en faveur de l'insertion professionnel et de l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE ASSURANCE EXPORT (Egalité Prof H-F - Accord) 09/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BPO RH 02/01/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRAIN TRUST PARIS 18/11/2024
Accord d'entreprise forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRANDS EUROPEAN SHOE TRADE 17/05/2023
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BRAVOSOLUTION FRANCE SAS 28/05/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BREIZH REBOND CONSEIL 16/03/2021
Un Accord d'Entreprise relatif au Forfait-Jours
ACCORD

Accord d'entreprise BREN-TRONICS INTERNATIONAL SOLUTIONS SARL 20/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX INVENTIONS DES SALARIES ET AU SECRET PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BRIGHTNESS 15/05/2019
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours chez Brightness
ACCORD

Accord d'entreprise BS GROUPE 20/02/2023
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES AU SEIN DE LA SOCIETE LAZEO
ACCORD

Accord d'entreprise BS GROUPE 18/07/2023
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BS GROUPE 20/06/2023
Accord relatif à la qualité de vie au travail QVT au sein de l'UES BS GROUPE
ACCORD