Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 14/10/2021
Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 14/10/2021
Avenant à l’accord sur les dispositifs de gestion des fins de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 09/12/2021
Avenant à l’accord relatif à l’indemnisation de l’activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 17/12/2021
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 10/12/2021
Accord sur les modes d’organisation collective du travail et l’amélioration des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 23/12/2021
Accord relatif à l’insertion professionnelle et à l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de MBDA France Plan 2022 - 2023 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 17/02/2022
ACCORD RELATIF À L’AGENDA SOCIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 16/03/2022
Protocole d'accord des négociations annuelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 26/01/2022
Accord de prorogation des mandats aux comités sociaux et économiques et des mandats syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 23/12/2021
AVENANT À L’ACCORD RELATIF A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 15/04/2022
Accord de methode de la mise en oeuvre de la nouvelle CCM
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 10/10/2022
Accord relatif à la couverture Gros Risques (décès, invalidité et incapacité de travail) pour l’ensemble des salariés MBDA France
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 10/10/2022
Accord relatif au régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé des Salariés Non Cadres (ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessionel du 17 novembre 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 10/10/2022
Accord relatif au régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé des salariés Ingénieurs et Cadres et assimilés (articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessionnel du 17 novembre 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 14/12/2022
Accord portant diverses mesures exceptionnelles en soutien au pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 30/11/2022
Accord de méthode relatif aux actions en faveur de la mobilité des salariés entre leur domicile et leur lieu de travail pour l'Etablissement de Selles-Saint-Denis
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 30/11/2022
Accord de méthode relatif aux actions en faveur de la mobilité des salariés entre leur domicile et leur lieu de travail pour l'Etablissement Bourges
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 28/11/2022
Avenant à durée déterminée de l'accord relatif au dialogue social et au droit syndical portant sur la mise à disposition auprès des instances syndicales de salariés MBDA france mandatés
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 28/11/2022
Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 13/02/2023
Accord relatif à l'Agenda Social 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 21/03/2023
Protocole d'Accord des négociations annuelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 23/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de MBDA France
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 09/05/2023
- Accord sur la durée des mandats des délégations du personnel aux comités sociaux et économiques d'établissement de MBDA France
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 13/07/2023
Accord relatif à la gestion de la transition en matière d'organisation /durée du travail et de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 13/07/2023
Accord relatif à l'organisation et la durée du travail et à la rémunération pour l'ensemble des salariés MBDA France
ACCORD